Appel d'offres: BTP CFA HAUTE NORMANDIE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: BATIMENT CFA NORMANDIE

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Exploitation des installations techniques (Chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation, ventilation et GTC) de BATIMENT CFA NORMANDIE

Description: Exploitation des installations techniques (Chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation, ventilation et GTC) de BATIMENT CFA NORMANDIE

Identifiant de la procédure: 4d57a193-1188-4108-b03a-67d5bde11df1

Identifiant interne: 2026AOO01

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 764 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: CFA d'Alençon

Description: CFA d'Alençon

Identifiant interne: 01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Options:

Description des options: Sans objet

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Plaine St Gilles

Ville: SAINT PATERNE LE CHEVAIN

Code postal: 72610

Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/04/2026 10:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 3 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rouen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BATIMENT CFA NORMANDIE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: CFA de Caen

Description: CFA de Caen

Identifiant interne: 02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Options:

Description des options: Sans objet

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 16 rue de la Cotonnière CS 45453

Ville: CAEN CEDEX 4

Code postal: 14054

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/04/2026 10:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 3 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rouen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BATIMENT CFA NORMANDIE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: CFA de Coutances

Description: CFA de Coutances

Identifiant interne: 03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Options:

Description des options: Sans objet

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Allée Paul Bocage

Ville: COUTANCES

Code postal: 50200

Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/04/2026 10:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 3 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rouen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BATIMENT CFA NORMANDIE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: CFA d'Evreux

Description: CFA d'Evreux

Identifiant interne: 04

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Options:

Description des options: Sans objet

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1006 rue Jacquard ZI n°2

Ville: EVREUX CEDEX

Code postal: 27035

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/04/2026 10:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 3 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rouen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BATIMENT CFA NORMANDIE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: CFA du Havre

Description: CFA du Havre

Identifiant interne: 05

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Options:

Description des options: Sans objet

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 9 rue Henri Matisse

Ville: MONTIVILLIERS

Code postal: 76290

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151523

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/04/2026 10:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 3 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rouen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BATIMENT CFA NORMANDIE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: BATIMENT CFA NORMANDIE

Numéro d'enregistrement: 77811608700165

Adresse postale: 125 Avenue Edmund Halley

Ville: SAINT ETIENNE DU ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Point de contact: David PAIN

Adresse électronique: david.pain@batimentcfanormandie.fr

Téléphone: +33 614424632

Adresse internet: https://www.batimentcfanormandie.fr

Profil de l'acheteur: https://www.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rouen

Numéro d'enregistrement: 17760111900346

Adresse postale: 34 rue aux Juifs

Ville: ROUEN CEDEX

Code postal: 76037

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 374969d7-9e7b-4f04-9d24-ef7c2f392793 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 16/03/2026 14:50 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Exploitation des installations techniques (chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation, ventilation et gtc) de batiment cfa normandie

France: Services de réparation et d'entretien de chaudièresExploitation des installations techniques (Chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation, ventilation et GTC) de BATIMENT CFA NORMANDIE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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