1.1 Acheteur
Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)
Description: fourniture et la livraison de pièces détachées, d'accessoires et de consommables destinés à l'entretien et aux réparations du parc de véhicules du réseau de transports publics Yélo Mobilités.Le titulaire est tenu de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente selon les exigences définies pour chaque lot technique.
Identifiant de la procédure: d7e88910-c107-422f-8001-dde7332114af
Identifiant interne: 2026-08
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: 29 lots
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du moulin de vendôme
Ville: LAGORD
Code postal: 17140
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Consommables pour véhicules
Description: Consommables pour véhicules
Identifiant interne: 2026-08_Lot 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Bombes Aérosol et Graisses
Description: Bombes Aérosol et Graisses
Identifiant interne: 2026-08_Lot 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Pièces de Climatisations
Description: Pièces de Climatisations
Identifiant interne: 2026-08_Lot 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Pièces Filtrations
Description: Pièces Filtrations
Identifiant interne: 2026-08_Lot 4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 175 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux
Description: Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux
Identifiant interne: 2026-08_Lot 5
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes
Description: Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes
Identifiant interne: 2026-08_Lot 6
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Pièces refroidissement moteur
Description: Pièces refroidissement moteur
Identifiant interne: 2026-08_Lot 7
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Pièces moteur et environnement
Description: Pièces moteur et environnement
Identifiant interne: 2026-08_Lot 8
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Pièces électricité et instruments
Description: Pièces électricité et instruments
Identifiant interne: 2026-08_Lot 9
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Pièces de boites de vitesses
Description: Pièces de boites de vitesses
Identifiant interne: 2026-08_Lot 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Pièces châssis et suspension
Description: Pièces châssis et suspension
Identifiant interne: 2026-08_Lot 11
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: Courroies
Description: Courroies
Identifiant interne: 2026-08_Lot 12
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: Peintures
Description: Peintures
Identifiant interne: 2026-08_Lot 13
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: Pièces carrosseries
Description: Pièces carrosseries
Identifiant interne: 2026-08_Lot 14
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Accessoires carrosseries
Description: Accessoires carrosseries
Identifiant interne: 2026-08_Lot 15
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: Pièces et accessoires sellerie
Description: Pièces et accessoires sellerie
Identifiant interne: 2026-08_Lot 16
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: Glaces et pièces pare-brise
Description: Glaces et pièces pare-brise
Identifiant interne: 2026-08_Lot 17
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: Batteries
Description: Batteries
Identifiant interne: 2026-08_Lot 18
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: Pièces circuit d'air
Description: Pièces circuit d'air
Identifiant interne: 2026-08_Lot 19
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace
Description: Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace
Identifiant interne: 2026-08_Lot 20
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: Durites Renforcées au Mètre
Description: Durites Renforcées au Mètre
Identifiant interne: 2026-08_Lot 21
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: Accessoires Moteur
Description: Accessoires Moteur
Identifiant interne: 2026-08_Lot 22
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: Visseries
Description: Visseries
Identifiant interne: 2026-08_Lot 23
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0024
Titre: Liquide de refroidissement
Description: Liquide de refroidissement
Identifiant interne: 2026-08_Lot 24
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0025
Titre: Pièces compteur et Flexibles
Description: Pièces compteur et Flexibles
Identifiant interne: 2026-08_Lot 25
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0026
Titre: Fournitures courantes pour véhicules
Description: Fournitures courantes pour véhicules
Identifiant interne: 2026-08_Lot 26
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: Fournitures produits d'entretien
Description: Fournitures courantes pour véhicules
Identifiant interne: 2026-08_Lot 27
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 175 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: Lubrifiants
Description: Lubrifiants
Identifiant interne: 2026-08_Lot 28
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 225 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Lot: LOT-0029
Titre: Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus
Description: Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus
Identifiant interne: 2026-08_Lot 29
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LAGORD
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 5 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/09/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Numéro d'enregistrement: 93454387700013
Adresse postale: RUE DU MOULIN DE VENDOME
Ville: LAGORD
Code postal: 17140
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: +33 546348458
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement: 130 029 275 00083
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry Cité Administrative
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 54 68 99 56
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 61d95e6f-720c-4c9b-94ee-2019c04e762f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/08/2026 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
