Appel d'offres: CC des Vals de Saintonge

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CC des Vals de Saintonge

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestation de service portant sur l'organisation technique des festivals nocturnes en Vals de Saintonge

Description: Le présent cahier de charge a pour objet la mise à disposition de personnels qualifiés pour la surveillance et l'encadrement des activités aquatiques sur les équipements d'été gérés par Vals de Saintonge Communauté. Ces prestations visent à garantir la sécurité du public, le respect des obligations réglementaires et la continuité du service public durant la période estivale.

Identifiant de la procédure: 6ce978f3-00c5-4135-8d40-d37726ffe2b3

Identifiant interne: 26SDM03

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Informations complémentaires: L'adresse des sites concernés sont indiquées dans le cahier des charges.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 560 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Piscines zone Ouest

Description: Mise à disposition de personnels de surveillance des bassins pour les piscines d'été de la zone Ouest

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Saint Jean d'Angély

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Informations complémentaires: Les adresses des sites concernés sont indiquées dans le cahier des charges.

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12268_1145480.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC des Vals de Saintonge

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Piscine zone Est

Description: Mise à disposition de personnels de surveillance des bassins pour les piscines d'été de la zone Est

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: St Jean d'Angély

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Informations complémentaires: Les adresses des sites concernés sont indiquées dans le cahier des charges.

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12268_1145480.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC des Vals de Saintonge

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CC des Vals de Saintonge

Numéro d'enregistrement: 20004168900015

Adresse postale: 55 rue Michel Texier

Ville: Saint Jean d'Angély

Code postal: 17400

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Adresse électronique: philippe.kleber@valsdesaintonge.fr

Téléphone: +33 546332477

Adresse internet: https://www.valsdesaintonge.fr/

Profil de l'acheteur: https://cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d'enregistrement: 178 600 045 00011

Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541

Ville: POITIERS

Code postal: 86020 CEDEX 1

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 05b867cd-bdba-47f1-ab5c-a7c2cacda74f - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 10/02/2026 16:30 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Prestation de service portant sur l'organisation technique des festivals nocturnes en vals de saintonge

France: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporairePrestation de service portant sur l'organisation technique des festivals nocturnes en Vals de Saintonge

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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France: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Prestation de service portant sur l'organisation technique des festivals nocturnes en Vals de Saintonge