1.1 Acheteur
Nom officiel: CCAS de Brive
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de 6 véhicules neufs type fourgonnette frigorifique pour le service de portage de repas à domicile du CCAS de Brive.
Description: Achat de 6 véhicules neufs type fourgonnette frigorifique pour le service de portage de repas à domicile du CCAS de Brive.
Identifiant de la procédure: 0a248aad-bbdd-497d-81d1-00e3f094670d
Identifiant interne: 2026/2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136000 Fourgons intégrés
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Achat de 6 véhicules neufs type fourgonnette frigorifique pour le service de portage de repas à domicile du CCAS de Brive.
Description: Achat de 6 véhicules neufs type fourgonnette frigorifique pour le service de portage de repas à domicile du CCAS de Brive.
Identifiant interne: 2026/2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136000 Fourgons intégrés
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 04/09/2026
Durée: 6 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2026 17:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CCAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CCAS
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CCAS de Brive
Numéro d'enregistrement: 26190312400202
Adresse postale: 22 RUE BERLIOZ
Ville: BRIVE
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: +33 555177182
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: CCAS
Numéro d'enregistrement: 26190312400202
Ville: BRIVE
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 69d1edca-56bf-4d88-a44f-411e9b32ad78 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/09/2026 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
