SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
SIRTOM de la Région de Brive,
CS 11019 - Avenue du 4 Juillet 1776 ,
19315,
Brive cedex,
Téléphone : (+33) 5 55 17 65 12,
Courriel :
hdjafar@sirtom-brive.fr ,
Code NUTS : FRI21
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de coopération intercommunale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 2 Bennes à Ordures Ménagères neuves électriques : Châssis cabines 19T voie normale - Bennes à Ordures Ménagères 15m3 - Lève-conteneurs double chaises version basse
Numéro de référence :
Affaire n°23-F-02 BOM Standard 19T
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34144510.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture de 2 Châssis cabine de 19 T : Motorisation électrique / Boîte robotisée / Largeur 2,50 m maximum voie normale - Longueur 3,50 à 3,70 m maximum / pour Benne 15,00 m3 environ. Variantes avec autres énergies admises.
Fourniture de 2 bennes à ordures ménagères 15 m3 environ, équipée d'un système d'information contre la surcharge des essieux
Fourniture de 2 lève-conteneurs double chaise - Version basse pour Bennes 15,00 m3 environ
Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des charges.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
670 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de 2 châssis cabine de 19T motorisation électrique.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire :MA09
Descripteur supplémentaire :FC03.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21|||
Lieu principal d'exécution : Centre Technique du SIRTOM de la Région de Brive
Chemin de Daudy
19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de 2 Châssis cabine de 19 T : Motorisation électrique 265 kWh minimum / Boîte robotisée / Largeur 2,50 m maximum voie normale - Longueur 3,50 à 3,70 m maximum / pour Benne 15,00 m3 environ.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 440 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Modalités de présentation des variantes :
Lot n°1 - Des variantes pourront être proposées par les candidats par rapport à la solution de base demandée.
Elles ne seront prises en considération qu'accompagnées d'un descriptif et d'un chiffrage précis.
II.2.1) Intitulé : Fourniture de 2 bennes à ordures ménagères de 15,00 m3 environ.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :MA09
Descripteur supplémentaire :FC03.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21|||
Lieu principal d'exécution : Centre Technique du SIRTOM de la Région de Brive
Chemin de Daudy
19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de bennes à ordures ménagères de 15 m3 environ équipées d'un système d'information contre la surcharge des essieux
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de 2 lève-conteneurs double chaises - Version basse.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42413100
Descripteur supplémentaire :MA09
Descripteur supplémentaire :FC03.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21|||
Lieu principal d'exécution : Centre Technique du SIRTOM de la Région de Brive
Chemin de Daudy
19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de 2 lève-conteneurs double chaise - Version basse pour Bennes 15,00 m3 environ
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
oui
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
06 Octobre 2023 à 17:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
3
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 09 Octobre 2023 à 14:00
Lieu : SIRTOM DE LA REGION DE BRIVE<br />
Avenue du 4 juillet 1776<br />
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les communications et les échanges d'informations, dont l'envoi des candidatures et des offres liés à la présente consultation sont effectués uniquement par voie électronique, conformément à la réglementation.
Les candidats ne peuvent pas recourir à des modes différenciés de transmission pour la candidature et pour l'offre.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de LIMOGES,
1, cours Vergniaud CS 40410,
87000,
LIMOGES,
Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55,
Courriel :
greffe.ta-limoges@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)..
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 Aout 2023
