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Travaux de reboisement en forêt communale de chambon ste croix

Commune de Chambon Sainte Croix

23220 Chambon-Sainte-Croix

Fourniture - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 02/10/2026 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 23
Fournitures

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Chambon Sainte Croix.
Correspondant : Tixier Patrick, 13 Rue de la Mairie 23220 Chambon-Sainte-Croix FRANCE. tél. : 06-59-46-25-10 Courriel : mairie@chambonsaintecroix.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1181171 .

Objet du marché : Travaux de reboisement en forêt communale de CHAMBON STE CROIX
Lieu d'exécution et de livraison: 13 Rue de la Mairie 23220 CHAMBON-SAINTE-CROIX

Caractéristiques principales :
Cf CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES, BPU DQE ET LE PLAN

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : CF BPU DQE
Possibilité de présenter une offre pour un lot

à compter du 08 Septembre 2026 et jusqu'au 02 Octobre 2026
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 Novembre 2026

Cautionnement et garanties exigés : REMPLIR LA FICHE DE RENSEIGNEMENT

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : CF CLAUSES GENERALES D'ACHAT DE SERVICES FORESTIERS EN FORET DOMANIALE
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 02 Octobre 2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : jusqu'au 02 Octobre 2026.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07 Septembre 2026.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNE DE CHAMBON SAINTE CROIX
Correspondant : M. Tixier Patrick (Maire de la commune) 13 Rue de la Mairie 23220 Chambon-Sainte-Croix , tél. : 0659462510 , courriel : mairie@chambonsaintecroix.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Office National des Forêts
Correspondant : M. Couturier Benjamin 22 Rue Alexandre GUILLON 23000 GUERET , tél. : 0603686791 , courriel : benjamin.couturier@onf.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Office National des Forêts
Correspondant : M. Couturier Benjamin 22 Rue Alexandre Guillon 23000 GUERET , tél. : 0603686791 , courriel : benjamin.couturier@onf.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Mairie Chambon Sainte Croix
Correspondant : M. Tixier Patrick (Maire de la commune) 13 Rue de la Mairie 23220 CHAMBON-SAINTE-CROIX , tél. : 0659462510 , courriel : mairie@chambonsaintecroix.fr .

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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