Appel d'offres: Mairie d'Aixe sur Vienne

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Mairie d'Aixe sur Vienne

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable

Description: La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. A titre indicatif, la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne fournit en moyenne de 560 repas par jours. La cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire. Le travail mis en oeuvre a permis d'atteindre une proportion de 50% de produits de qualité dont 20% de produits issus de l'agriculture biologique dans le cadre des repas servis. Par conséquent, la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité, privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels de qualité ou issus du commerce équitable.

Identifiant de la procédure: a9ce0c0d-5919-4645-9138-836b4ae5a6d0

Identifiant interne: -

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Place René Gillet

Ville: AIXE-SUR-VIENNE

Code postal: 87700

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires: Le présent marché de fournitures est un accord-cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande, sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément à l'article R.2162-14 du code de la commande publique. La remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au DCE. Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques

Description: Marché n°2025-9512600600-00. Montant minimum annuel : 20000 euros HT; montant maximum annuel : 40000 euros HT.

Identifiant interne: 01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 40%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Détail

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Viande de porc fraîche label rouge

Description: Marché n°2025-9512600601-00. Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 10000 euros HT.

Identifiant interne: 02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Volailles fraîches compris produits EGALIM

Description: Marché n°2025-9512600602-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT; montant maximum annuel : 30000 euros HT.

Identifiant interne: 03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Viande de boeuf et de veau fraîches label rouge

Description: Marché n°2025-9512600603-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.

Identifiant interne: 04

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Charcuteries et produits traiteur

Description: Marché n°2025-9512600604-00. Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros HT.

Identifiant interne: 05

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Poissons frais et dérivés

Description: Marché n°2025-9512600605-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.

Identifiant interne: 06

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Fruits et légumes frais compris produits EGALIM

Description: Marché n°2025-9512600606-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.

Identifiant interne: 07

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Fruits et légumes frais biologiques

Description: Marché n°2025-9512600607-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 45000 euros HT.

Identifiant interne: 08

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Produits laitiers et ovoproduits

Description: Marché n°2025-9512600608-00. Montant minimum annuel : 18000 euros HT ; montant maximum annuel : 45000 euros HT.

Identifiant interne: 09

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 ¼ufs

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Produits laitiers et ovoproduits biologiques

Description: Marché n°2025-9512600609-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros HT.

Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 ¼ufs

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Epicerie et produits secs compris produits biologiques

Description: Marché n°2025-9512600610-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 65000 euros HT.

Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable

Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3517_1105783.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 100

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Mairie d'Aixe sur Vienne

Numéro d'enregistrement: 21870010200013

Adresse postale: 44 avenue du Président Wilson

Ville: AIXE-SUR-VIENNE

Code postal: 87700

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Adresse électronique: m-savignat@mairie-aixesurvienne.fr

Téléphone: +33 555707700

Adresse internet: https://www.mairie-aixesurvienne.fr/

Profil de l'acheteur: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges

Numéro d'enregistrement: 1787005000010

Adresse postale: 1 cours Vergniaud

Ville: Limoges

Code postal: 87000

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr

Téléphone: 0555339155

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 80ba90df-7991-460e-92d6-01b983d445d0 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 07/07/2025 16:30 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable

France: Produits alimentaires diversFourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

France: Produits alimentaires divers
Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable