1.1 Acheteur
Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation, d'aménagement et construction d'un garage annexe concernant le bâtiment à usage de siège administratif du pôle aménagement voierie et urbanisme de La Communauté De Communes ELAN Limousin Avenir Nature
Description: Le présent marché porte sur la réhabilitation et l'aménagement de manière non intégrale du bâtiment à usage de siège du pôle aménagement de la Communauté De Communes ELAN Limousin Avenir Nature au sein duquel sont affectés les services de la voierie, de l'assainissement, de traitement des eaux usés et de l'urbanisme. En complément, le marché public de travaux objet du présent avis comprend la construction d'un garage annexe du bâtiment principal afin de stationner véhicules et matériels nécessaires aux missions des services précités.
Identifiant de la procédure: 0d5c579a-4da8-4c94-a0e6-f245640e1bb8
Identifiant interne: 2025 / 12
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Terrassements - VRD
Description: Travaux de terrassement concernant la construction du garage annexe et travaux de voirie et réseaux divers en lien avec l'ensemble de l'opération.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31310000 Canalisations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44161200 Canalisations d'eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233251 Travaux de resurfaçage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. l'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - La qualité des matériaux de construction employés - La gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement - Les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier - La méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Gros-Oeuvre
Description: l'essentiel du lot porte essentiellement sur la construction d'un garage annexe au bâtiment siège du pôle aménagement de la Communauté de Communes ELAN et éventuellement quelques éléments subsidiaires dans le bâtiment siège du pôle aménagement.
Identifiant interne: Lot 2 Gros-Oeuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262210 Travaux de fondation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262311 Travaux de gros ½uvre en béton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262212 Travaux de coffrage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. l'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Etanchéité - Toiture végétalisée - Zinguerie
Description: Travaux de toiture, d'étanchéité et de zinguerie répartis selon le cahier des clauses particulières sur l'ensemble des travaux et végétalisation uniquement de la toiture du garage annexe.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261200 Travaux de couverture et de peinture de toiture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261300 Travaux de garnissage et de pose de gouttières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. l'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Fourniture et pose de menuiseries extérieures.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. l'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Ravalement
Description: Travaux de ravalement de façade sur le bâtiment siège du Pôle Aménagement De La Communauté De Communes ELAN.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Fourniture et pose de menuiseries intérieures.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère-Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie - Faux Plafonds
Description: Travaux De Plâtrerie et de Faux plafond dans le bâtiment siège du Pôle aménagement
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Peinture - Revêtements Muraux
Description: Travaux de peinture et de revêtement muraux réalisés principalement sur le bâtiment siège du pôle Aménagement De La Communauté De Communes ELAN.
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432210 Travaux de revêtement mural
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Carrelage de sol et mural
Description: Pose de carrelage et de sol et mural selon l'étendue et les zones préconisées par les cahiers des clauses techniques particulières.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Revêtement de sols - Vitrifications
Description: Travaux de pose de revêtements de sols sur la bâtiment siège du Pôle Aménagement de la Communauté De Communes ELAN.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: CVC - Plomberie - Sanitaire
Description: Travaux de plomberies, de sanitaires, et de chauffage par pompe à chaleur réversible avec climatisation selon les volumes et les bâtiments et les zones définies par le cahier des clauses techniques particulières du présent lot.
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 23 Avenue Pasteur
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Electricité - CFO - CFA
Description: Réfection et déploiement de l'installation électrique selon les volumes et les zones définis par le cahier des clauses techniques particulières du présent lot.
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Ambazac
Code postal: 87290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère pondéré à 60 points sur une note totale de 100 points. L'offre la moins disante par rapport au prix total porté sur la DPGF du lot évalué obtient le nombre maximum de points.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère pondéré à 40 points sur une note totale de 100 points. Le critère est évalué par rapport à une comparaison des offres les unes par rapport aux autres sur la base de quatre sous critères que sont : - la qualité des matériaux de construction employés; - la gestion des gravois, déchets et matériaux usagés sur le chantier et leur traitement; - les moyens matériels et humains mis en oeuvre sur le chantier; - la méthodologie employée par le candidat permettant d'améliorer la productivité et la qualité d'exécution.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Limoges
Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé pendant onze jours avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé jusqu'au 31 ème jour après la signature du contrat conformément aux articles R. 551-7 du Code de justice administrative sous réserve de l'application de l'article L551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de la procédure de référé précontractuel. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif De Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6. Résultats
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Gery and Co SAS (attributaire du lot 1 terrassement - vrd)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120879_614567
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/1
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: S.A.R.L TLB (attributaire du Lot 2 Gros-Oeuvre)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120880_121058
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/2
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMAC S.A ( attributaire du lot 3 étanchéité - toiture végétalisée - zinguerie)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120881_77607
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/3
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Naudon Mathé Frères S.A.S ( attributaire du lot 4 menuiseries extérieures)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120882_219424
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/4
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AVS Façades S.A.R.L ( attributaire du lot 5 - Ravalement)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120883_693635
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/5
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Lecomte S.A.S (attributaire du lot 6 menuiseries intérieures)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120882_219424
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/6
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Platerie Margot et Fils SARL ( attributaire du lot 7 Plâtrerie et Faux Plafonds)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120885_683268
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/7
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: S.A.R.L Vacher Jean CLAUDE (attributaire du lot 8 peintures et revêtements muraux)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120885_683268
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/8
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAR 87 S.A.R.L ( attributaire du lot 9 - carrelages de sol et mural)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120887_285213
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/9
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RSM DECO S.A.S (attributaire du lot 10 - revêtement de sols)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120888_262549
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/10
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SECB S.A.S ( attributaire du lot 11 plomberie - sanitaires)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120889_106331
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/11
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO CENTRE S.A.S ( attributaire du lot 12 - électricité - cfo- cfa)
Offre:
Identifiant de l'offre: offre_1120890_529114
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/12/12
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Adresse postale: 13 rue Gay Lussac
Ville: Ambazac
Code postal: 87240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555560484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif De Limoges
Adresse postale: 2 Cours Bugeaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Gery and Co SAS (attributaire du lot 1 terrassement - vrd)
Adresse postale: 64 Rue Léonard Samie
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: S.A.R.L TLB (attributaire du Lot 2 Gros-Oeuvre)
Adresse postale: 90 Rue Meisonier
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SMAC S.A ( attributaire du lot 3 étanchéité - toiture végétalisée - zinguerie)
Adresse postale: 243 avenue des Casseaux
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel: Naudon Mathé Frères S.A.S ( attributaire du lot 4 menuiseries extérieures)
Adresse postale: ZI DU CHEIX BP 85
Ville: La souterraine
Code postal: 23300
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel: AVS Façades S.A.R.L ( attributaire du lot 5 - Ravalement)
Adresse postale: 7 ZA de Soumagne
Ville: Saint-Léonard-de-Noblat
Code postal: 87400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0008
Nom officiel: Lecomte S.A.S (attributaire du lot 6 menuiseries intérieures)
Adresse postale: 29 RUE NICOLAS APPERT
Ville: Limoges
Code postal: 87280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0009
Nom officiel: Platerie Margot et Fils SARL ( attributaire du lot 7 Plâtrerie et Faux Plafonds)
Adresse postale: 1 route d'auziat
Ville: Saint Laurent Les Eglises
Code postal: 87240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0010
Nom officiel: S.A.R.L Vacher Jean CLAUDE (attributaire du lot 8 peintures et revêtements muraux)
Adresse postale: Route de villers
Ville: Deols
Code postal: 36130
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0011
Nom officiel: CAR 87 S.A.R.L ( attributaire du lot 9 - carrelages de sol et mural)
Adresse postale: AURIERAS
Ville: Chaptelat
Code postal: 87270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0012
Nom officiel: RSM DECO S.A.S (attributaire du lot 10 - revêtement de sols)
Adresse postale: 32 RUE DESCARTES
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0013
Nom officiel: SECB S.A.S ( attributaire du lot 11 plomberie - sanitaires)
Adresse postale: 50 Route de Limoges B.P 6
Ville: Bellac
Code postal: 87300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1 ORG-0014
Nom officiel: INEO CENTRE S.A.S ( attributaire du lot 12 - électricité - cfo- cfa)
Adresse postale: ZI du Grand Rosé 9 rue Jean Devaux
Ville: THOUARS
Code postal: 79100
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 7a606685-9bd4-418c-9874-ae5f85a06837 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d'attribution directe
Type d'avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d'envoi de l'avis: 05/01/2026 18:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
