Le Passage d'Agen,
Numéro national d'identification : 21470201100013,
place du Général de Gaulle ,
47520,
LE PASSAGE D'AGEN,
Point(s) de contact : Monsieur le Maire, Francis GARCIA,
Téléphone : (+33) 5 53 77 18 77,
Courriel :
mairie@ville-lepassage.fr ,
Code NUTS : FRI14
II.1.1) Intitulé : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Numéro de référence :
AO 23 02 S COM
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
La Commune du Passage d'Agen est engagée dans une réduction de son impact sur l'environnement concernant notamment la gestion de ses espaces verts. A ce titre, elle entend privilégier toutes les techniques et matériels permettant de réduire cet impact.
Dès lors, tout candidat souhaitant soumissionner devra tenir compte de ce contexte dans l'offre qu'il remettra.
Le présent marché a pour objet des prestations visant l'entretien des espaces verts communaux.
Ces prestations d'entretien annuel comprennent : la tonte, la taille de haies, le débroussaillage, l'élagage et l'abattage d'arbres, le fauchage raisonné des accotements, l'entretien des trottoirs et fils d'eau, l'entretien des cimetières.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
1 240 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tonte des espaces verts et Taille de haies.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
Code CPV principal : 77340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14|||
Lieu principal d'exécution : LE PASSAGE D'AGEN (47520)
II.2.4) Description des prestations : . Tonte des espaces verts : La présente consultation concerne la tonte de parcelles avec ou sans ramassage au fur et à mesure des besoins sur le territoire de la Commune du Passage d'Agen. Les terrains re-présentent environ une surface de 25 000 m² répartis sur 15 points différents.
- Taille des haies : Les travaux de taille d'arbustes, consistent à effectuer les travaux suivants : Taille douce de restructuration de reformation ou de floraison ; Taille des branches gênantes ou dangereuses ; Taille d'aération et de nettoyage ; Taille de branches ou quartiers malades ou morts.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois (1 an).
Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision trois mois avant la date anniversaire de notification du marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
CLAUSE D'INSERTION : L'entreprise qui se verra attribuer le lot n°1, devra réaliser une action d'insertion qui permettra l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (60 000euros).
Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
II.2.1) Intitulé : Débroussaillage des espaces verts, des trottoirs et fils d'au et des cimetières.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111220.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14|||
Lieu principal d'exécution : Le Passage d'Agen (47520)
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit de l'entretien sur trottoirs et cimetières à l'aide d'une débroussailleuse électrique à disque, des fils d'eau avec débroussailleuse à disque , des espaces verts et cimetières.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 480 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois (1 an).
Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision trois mois avant la date anniversaire de notification du marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (50 000euros) et maximum (120 000euros).
Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
II.2.1) Intitulé : Elagage et abattage d'arbres.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77341000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14|||
Lieu principal d'exécution : Le Passage d'Agen (47520)
II.2.4) Description des prestations : Les prestations de taille et d'abattage d'arbres, objet du présent marché, consistent à effectuer les travaux de taille d'entretien, d'éclaircie charpentée, d'abattage d'arbres morts ou dangereux, de rognage de souches. L'ensemble des prestations devra être conforme aux règles de l'art et aux principes fondamentaux de l'horticulture.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois (1 an).
Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision trois mois avant la date anniversaire de notification du marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (70 000euros).
Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
II.2.1) Intitulé : Fauchage raisonné des accotements.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233229.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14|||
Lieu principal d'exécution : Le Passage d'Agen (47520)
II.2.4) Description des prestations : Le fauchage raisonné des abords routiers consiste à couper la végétation se situant sur les trois parties des bords de route que sont le bas-côté (ou accotement), le fossé et le talus, pour assurer la sécurité des usagers (piétons, automobilistes, cyclistes, motocyclistes), améliorer la visibilité aux abords des carrefours et dans les virages, permettre l'arrêt urgent des automobilistes sur le bas-côté, respecter la qualité paysagère de la zone en question en favorisant la diversité floristique et faunistique, pour conserver et favoriser le rôle de refuge et de corridors biologiques des bords de route.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois (1 an).
Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision trois mois avant la date anniversaire de notification du marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (18 000euros) et maximum (60 000euros).
Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, tels que prévus à l'article R 2143-3 du Code de la commande publique :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
