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MaÎtrise d'oeuvre pour l'entretien des ouvrages de l'asa d'irrigation d'olonzac, oupia, beaufort et homps

ASA d'Olonzac Oupia Beaufort et Homps

11120 SAINT MARCEL SUR AUDE

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 15/12/2025 à 16h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 34
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ASA d'Olonzac Oupia Beaufort et Homps.
Correspondant : GARRETA LAURE, CAVE DE L'ORMARINE - 6 RUE PIERRE BETORZ 34210 OLONZAC FRANCE. tél. : 04-68-48-06-30 Courriel : asa.olonzac@prestasa.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1128813 .

Objet du marché : MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE L'ASA D'IRRIGATION D'OLONZAC, OUPIA, BEAUFORT ET HOMPS
Lieu d'exécution et de livraison: Cave de l'Ormarine - 6 rue Pierre Betorz 34210 Olonzac

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
-Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 Décembre 2025 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Remise par voie électronique sur www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07 Novembre 2025.

Dossier de consultation

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