Appel d'offres: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de 22 résidences

Description: Le marché concerne la rénovation énergétique y compris embellissement le cas échéant, des résidences, avec production de chauffage et d'ECS collective ou individuelle, suite à la réalisation de PSP. Il est également inclus la remise en état de quelques logements sur les mêmes résidences

Identifiant de la procédure: 47dc03a9-cd6f-42ca-8b8f-bddc1804c918

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: oui

Justification de la procédure accélérée: Appel offre ouvert procédure accéléré obligatoire

Principales caractéristiques de la procédure: marché ordinaire

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d'exécution

Ville: saint

Code postal: 12400

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5

Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: LOT 1

Description: Clapeyrol ; Rés du Bois ; Aristide Briand ; Sirgues ; Les Bouleaux ; Le Claveyrolle ; Les Rosiers

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 31/03/2026

Date de fin de durée: 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1144005.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: LOT 2

Description: Beau Soleil ; De Castelnau ; Le Foirail

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 31/03/2026

Date de fin de durée: 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1144005.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: LOT 3

Description: L'escudelle ; Lomperges ; L'Arbre de Lagarde ; La Fontblanche

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 31/03/2026

Date de fin de durée: 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1144005.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: LOT 4

Description: Les Garrigues ; La Fontaine ; Les Glandolières ; Le Roucan

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 31/03/2026

Date de fin de durée: 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1144005.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: LOT 5

Description: Tixier ; Camp del Sol ; La Tour ; St Roch

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 31/03/2026

Date de fin de durée: 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1144005.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Rodez

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Numéro d'enregistrement: 42658011400020

Adresse postale: 55 boulevard de Verdun

Ville: Saint Affrique

Code postal: 12400

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Point de contact: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Adresse électronique: e.garcia@smchabitat.fr

Téléphone: 607391821

Adresse internet: https://www.smchabitat.fr/index.php?option=com_jea&view=properties&Itemid=226

Profil de l'acheteur: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Rodez

Numéro d'enregistrement: 173 401 118

Adresse postale: 2 BOULEVARD PIERRE BENOIT

Ville: RODEZ

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 639872f9-9624-465a-9db5-8d9ffa9750d2 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 02/02/2026 18:20 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de 22 résidences

France: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspectionMission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de 22 résidences

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

Avis à proximité :

ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Ouest Aveyron Communauté

Ouest Aveyron Communauté

Ouest Aveyron Communauté

RODEZ AGGLOMERATION

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

RODEZ AGGLOMERATION

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