Appel d'offres: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de 22 résidences de la SA d'HLM SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Description: Le marché concerne la rénovation énergétique y compris embellissement le cas échéant, des résidences, avec production de chauffage et d'ECS collective ou individuelle, suite à la réalisation de PSP. Il est également inclus la remise en état de quelques logements sur les mêmes résidences

Identifiant de la procédure: 3147aba3-8308-4cdc-9e68-18765ea89325

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5

Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: LOT 1

Description: Résidences : Clapeyrol; Rés du Bois; Aristide Briand ; Sirgues ; Les Bouleaux ; Le Claveyrolle ; Les Rosiers

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires: Belmont-sur-Rance ; Saint-Rome-de-Cernon ; Saint-Affrique ; Coupiac ; Roquefort-sur-Soulzon

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1154598.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Requise

Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: LOT 2

Description: Beau Soleil ; De Castelnau ; Le Foirail

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires: Salles-Curan ; Saint-Côme-d'Olt ; Rieupeyroux

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1154598.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Requise

Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: LOT 3

Description: L'escudelle ; Lomperges ; L'Arbre de Lagarde ; La Fontblanche

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires: Naucelle ; Bozouls ; Baraqueville ; Réquista

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1154598.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Requise

Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: LOT 4

Description: Les Garrigues ; La Fontaine ; Les Glandolières ; Le Roucan

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires: Laissac-Sévérac l'Église ; Bozouls ; Montbazens ; Salles-Curan

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1154598.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Requise

Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: LOT 5

Description: Tixier ; Camp del Sol ; La Tour ; St Roch

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires: Camarès ; Villefranche-de-Panat ; Brusque ; Saint-Affrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Laissac-Sévérac l'Église ; Bozouls ; Montbazens ; Salles-Curan

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1154598.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://smchabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Requise

Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Numéro d'enregistrement: 42658011400020

Adresse postale: 55 boulevard de Verdun

Ville: Saint Affrique

Code postal: 12400

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Point de contact: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Adresse électronique: e.garcia@smchabitat.fr

Téléphone: 565492000

Adresse internet: https://www.smchabitat.fr/index.php?option=com_jea&view=properties&Itemid=226

Profil de l'acheteur: https://smchabitat.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

Numéro d'enregistrement: 426 580 114 00020

Ville: saint affrique

Code postal: 12400

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 3f930253-bdc4-4819-9688-a4e25f8a8e0b - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 01/04/2026 14:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de 22 résidences de la sa d'hlm sud massif central habitat

France: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspectionMission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de 22 résidences de la SA d'HLM SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT

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Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)

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Université Toulouse - Capitole

Centre hospitalier de Rodez, établissement support du GHT DU ROUERGUE

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

LYCEE POLYVALENT VIOLLET-LE-DUC

Cour d'appel de Toulouse

Région académique Occitanie

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