1.1 Acheteur
Nom officiel: Ouest Aveyron Communauté
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations d'entretien des locaux d'Ouest Aveyron Communauté
Description: Le présent marché concerne les prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de Ouest Aveyron Communauté.
Identifiant de la procédure: 39561aea-fd88-4836-ba1e-182ef3f363e0
Identifiant interne: 2024-05_Entretien
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 320 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique correspondant à l'ensemble des besoins de l'acheteur tels que définis dans le CCTP.
Identifiant interne: 00
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 11:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/06/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ouest Aveyron Communauté
Numéro d'enregistrement: 20006938300012
Adresse postale: Chemin de 13 pierres - BP 421
Ville: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Pays: France
Téléphone: +33 565651182
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3979fed1-f58e-4d45-96c6-8624a5ee1530 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/05/2024 09:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
