1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Occitanie
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de combustibles de chauffage pour le site de la CMA Formation Mende et de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Occitanie Lozère
Description: Fourniture de combustibles de chauffage pour le site de la CMA Formation Mende et de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Occitanie Lozère
Identifiant de la procédure: 09e88a2f-47e3-4a26-a5ac-a5cc668dfdb7
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09100000 Combustibles
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de combustible granulés bois en vrac pour le site CMA Formation Mende
Description: Fourniture de combustible granulés bois en vrac pour le site CMA Formation Mende
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_1036702.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de Fioul pour le site CMA Formation Mende et La Chambre de Métiers et de l'Artisanat Occitanie Lozère
Description: Fourniture de Fioul pour le site CMA Formation Mende et La Chambre de Métiers et de l'Artisanat Occitanie Lozère
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09135100 Fioul domestique
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_1036702.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Occitanie
Numéro d'enregistrement: 13002793100018
Adresse postale: 59 T Chemin de Verdale
Ville: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France
Téléphone: +33 562229439
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0988f056-cfb3-42b9-898f-689386501e4c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/07/2024 10:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
