II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège.
Lot nº : 1.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude.
Lot nº : 1.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron.
Lot nº : 1.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard.
Lot nº : 1.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne.
Lot nº : 1.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers.
Lot nº : 1.6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault.
Lot nº : 1.7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot.
Lot nº : 1.8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère.
Lot nº : 1.9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées.
Lot nº : 1.1O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn.
Lot nº : 1.11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31).
Lot nº : 1.12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34).
Lot nº : 1.13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège.
Lot nº : 2.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude.
Lot nº : 2.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron.
Lot nº : 2.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard.
Lot nº : 2.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne.
Lot nº : 2.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers.
Lot nº : 2.6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault.
Lot nº : 2.7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot.
Lot nº : 2.8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère.
Lot nº : 2.9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées.
Lot nº : 2.1O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn.
Lot nº : 2.11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31).
Lot nº : 2.12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34).
Lot nº : 2.13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :