Avis précédent Avis suivant

Acquisition d'un camion frigorifique neuf pour l'École des mÉtiers de la cma du gers

Cette consultation est terminée.
Nous vous invitons à lancer une nouvelle recherche ou à consulter les avis en cours à partir du bouton "Retour à la liste des avis".

CMAR Occitanie

Accéder au site acheteur

31240 Saint-Jean

Fourniture - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 02/02/2023 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 32
Fournitures

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CMAR Occitanie .
Correspondant : Bourgoin Barbara , 59 T Chemin de Verdale 31240 Saint-Jean tél. : 05-62-22-94-39 Courriel : b.bourgoin@crma-occitanie.fr
Adresse internet : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_911347.html .

Objet du marché : ACQUISITION D'UN CAMION FRIGORIFIQUE NEUF POUR L'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA CMA DU GERS

Caractéristiques principales :
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016 ).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 02 Février 2023 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Janvier 2023.

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

Avis à proximité :

Mairie d'Eauze

Rénovation du cinéma de la Ville de Eauze

Date limite de dépôt :
07/07/2026 à 12h00

MAIRIE DE MIRANDE

Marché Assurances

Date limite de dépôt :
07/08/2026 à 12h00

Mairie d'Eauze

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE D'EAUZE.

Date limite de dépôt :
16/06/2026 à 12h00

COMMUNE DE MORCENX-LA-NOUVELLE

Fournitures pour l'entretien des bâtiments

Date limite de dépôt :
20/07/2026 à 12h00

EPTB Adour affluents aquifères

Souscription des contrats d'assurance pour l'EPTB a3

Date limite de dépôt :
17/07/2026 à 12h00

trigone : Syndicat Mixte Départemental de Traitement des Ordures Ménagères et Assimilées du Gers (32)

Fourniture de réactifs chimiques et produits de procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine

Date limite de dépôt :
15/07/2026 à 12h00

Association Atrium

Travaux relatif à la restructuration, la rénovation énergétique ainsi qu'aux travaux d'amélioration de l'habitat et du cadre de vie du Foyer de Jeunes Travailleurs en site occupé

Date limite de dépôt :
22/06/2026 à 12h00

COMMUNE DE LAGARDELLE-SUR-LEZE

Fourniture et livraison des repas restauration scolaire et extrascolaire en liaison froide

Date limite de dépôt :
03/07/2026 à 12h00

Syndicat Mixte des 3 Vallées

Marché pluriannuel de travaux d'entretien et d'aménagement de revégétalisation de la rivière Gers et de ses affluents

Date limite de dépôt :
30/06/2026 à 17h00

Crous de Toulouse-Occitanie

Marché public de travaux concernant la rénovation énergétiqueDe La Résidence Universitaire Bâtiment B De L'Arsenal

Date limite de dépôt :
29/06/2026 à 12h00

Besoin d'aide

Voir les questions fréquentes.

Vos bénéfices

Trouver des appels d'offres
Télécharger des dossiers de consultation
Déposez votre candidature en 5 minutes
Répondez aux offres électroniquement
Soyez présent dans l'annuaire