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Prestations de nettoyage des locaux

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CMAR Occitanie

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31240 Saint-Jean

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 19/10/2023 à 12h00

Avis initial

Avis rectificatif

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 31

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CMAR Occitanie , 59 T Chemin de Verdale , 31240, Saint-Jean, Téléphone : (+33) 05 62 22 94 39, Courriel : b.bourgoin@crma-occitanie.fr, Code NUTS : FRJ

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.artisanat-occitanie.fr
Adresse du profil acheteur : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_959771.html

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Chambre Consulaire

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 90910000.

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Prestations de nettoyage récurrent et ponctuel pour certaines Chambres de Métiers et de l'Artisanat (CMA) et Centres des Formation des Apprentis (CFA) de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Occitanie.

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA de l'Ariège.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ21|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA de l'Aveyron.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ22|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA du Gard.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ12|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Centre d'hébergement des apprentis à Cahors.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ25|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA de la Lozère.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ14|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Campus des Métiers Henri Giral à Mende.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ14|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA du Tarn.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ27|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - URMA - Antenne de la CMA du Tarn.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ27|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CASTRES - Antenne de la CMA du Tarn.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ27|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - SOREZE - Antenne de la CMA du Tarn.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ27|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA du Tarn et Garonne.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ28|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Siège de la CMAR OCCITANIE - Saint-Jean.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Antenne du Siège de la CMAR OCCITANIE - Castelnau-Le-Lez.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90910000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ13|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

12 Octobre 2023 à 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 12 Octobre 2023 à 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Pour permettre aux candidats d'élaborer une offre en adéquation avec les prestations attendues, le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès de la CMA concernée. Lorsque la visite est effectuée, la CMA remettra au candidat une attestation de visite que ce dernier devra impérativement fournir avec son offre.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site).

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV, 31000, TOULOUSE,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

CCIRA de Bordeaux, 103 Bis Rue de Belleville, 33063, BORDEAUX,

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

04 Septembre 2023

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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14/10/2024 à 12h00

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10/10/2024 à 12h00

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30/09/2024 à 12h00

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30/09/2024 à 12h00

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24 018 Modification n°1 du PLU de la commune de Mérenvielle

Date limite de dépôt :
27/09/2024 à 12h00

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