II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts - Sites de la CMA du Gard.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|||
Lieu principal d'exécution : Sites de la CMA du Gard
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - Sites de la CMA du Gard*
*Conformément à la possibilité offerte par les articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande
Publique, le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du
travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du code de
l'action sociale et des famille. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive, avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
Cette reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
VISITE DES SITES :
Le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès du responsable de site ou de son représentant.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site). Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts - Site de l'ESM de Muret.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution : Site de l'ESM de Muret
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - Site de l'ESM de Muret
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive, avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
Cette reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
VISITE DES SITES :
Le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès du responsable de site ou de son représentant.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site). Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts - Site de la CMA de L'Hérault.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|||
Lieu principal d'exécution : Site de la CMA de l'Hérault
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - Site de la CMA de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive, avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
Cette reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
VISITE DES SITES :
Le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès du responsable de site ou de son représentant.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site). Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts - Site de Clermont l'Hérault.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|||
Lieu principal d'exécution : Site de Clermont l'Hérault
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - Site de Clermont l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive, avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
Cette reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
VISITE DES SITES :
Le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès du responsable de site ou de son représentant.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site). Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts - Site de Béziers.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|||
Lieu principal d'exécution : Site de Béziers
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - Site de Béziers
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive, avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
Cette reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
VISITE DES SITES :
Le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès du responsable de site ou de son représentant.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site). Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts - Site de la CMA des Pyrénées Orientales.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|||
Lieu principal d'exécution : Site de la CMA des Pyrénées Orientales
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - Site de la CMA des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive, avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
Cette reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. Se référer au Règlement de la Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
VISITE DES SITES :
Le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès du responsable de site ou de son représentant.
Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site). Se référer au Règlement de la Consultation.
