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Le marché a pour objet la prestation d'administration de transition de l'epcc. dans le cadre d'une vacance de poste de direction déléguée, l'epcc cité européenne du théâtre et des arts associés - le domaine d'o, souhaite confier à un cabinet une mission d'administration de transition qui se déroulera du 1er avril au 31 octobre 2025.

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Cité Euro Théâtre AA Domaine d'O Montp

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34090 Montpellier

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 24/03/2025 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 34
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cité Euro Théâtre AA Domaine d'O Montp.
Correspondant : RENE-CORAIL Vanessa, 178 rue de la Carrierasse 34090 Montpellier FRANCE. tél. : 04-48-79-89-66 Courriel : vrene-corail@domainedo.fr
Adresse internet : https://cite-euro-theatre-domaine-do.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cite-euro-theatre-domaine-do.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35087_1080548.html .

Objet du marché : Le marché a pour objet la prestation d'administration de transition de l'EPCC.
Dans le cadre d'une vacance de poste de direction déléguée, l'EPCC Cité Européenne du Théâtre et des Arts associés - Le Domaine d'O, souhaite confier à un cabinet une mission d'administration de transition qui se déroulera du 1er avril au 31 octobre 2025.
Lieu d'exécution et de livraison: 178 rue de la Carrierasse 34090 Montpellier

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

à compter du 01 Avril 2025 et jusqu'au 31 Octobre 2025
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Avril 2025

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016 ).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 Mars 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 Mars 2025.

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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