Avis de marché
Services
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
BTP CFA OCCITANIE
375 rue Emile picard
MONTPELLIER
34080
France
Téléphone: +33 671632935
Courriel: pascal.bottier@btpcfa-occitanie.fr
Code NUTS: FRJ
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://btpcfa-occitanie.com/
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com/login
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com/login
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : Association loi 1901
I.5)
Activité principale
Autre : Organisme de formation
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestation de nettoyage pour les sites de BTP CFA OCCITANIE
II.1.2)
Code CPV principal
90900000
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
BTP CFA Occitanie est une association régionale qui rassemble cinq centres de formation d'apprentis répartis sur l'ensemble du territoire Occitanie.
La présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage des sites de BTP CFA Occitanie.
La présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage des sites de BTP CFA Occitanie.
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2000000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
BTP CFA AUDE
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000
Code NUTS: FRJ11
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de nettoyage pour le site de BTP CFA AUDE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché entre en vigueur à compter du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 août 2023.
Le marché sera ensuite tacitement reconductible trois fois par période d'un an, sauf dénonciation du marché par BTP CFA Occitanie au plus tard 6 semaines avant la date de reconduction du marché.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
BTP CFA GARD
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000
Code NUTS: FRJ12
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de nettoyage pour le site de BTP CFA GARD
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché entre en vigueur à compter du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 août 2023.
Le marché sera ensuite tacitement reconductible trois fois par période d'un an, sauf dénonciation du marché par BTP CFA Occitanie au plus tard 6 semaines avant la date de reconduction du marché.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
BTP CFA HAUTE-GARONNE
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de nettoyage pour le site de BTP CFA HAUTE-GARONNE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché entre en vigueur à compter du 03 octobre 2022 jusqu'au 31 aout 2023.
Le marché sera ensuite tacitement reconductible trois fois par période d'un an, sauf dénonciation du marché par BTP CFA Occitanie au plus tard 6 semaines avant la date de reconduction du marché.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
BTP CFA HERAULT ET SIEGE
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de nettoyage pour le site de BTP CFA HERAULT ET SIEGE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché entre en vigueur à compter du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 août 2023.
Le marché sera ensuite tacitement reconductible trois fois par période d'un an, sauf dénonciation du marché par BTP CFA Occitanie au plus tard 6 semaines avant la date de reconduction du marché.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
BTP CFA PYRENEES-ORIENTALES
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de nettoyage pour le site de BTP CFA PYRENEES-ORIENTALES
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché entre en vigueur à compter du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 août 2023.
Le marché sera ensuite tacitement reconductible trois fois par période d'un an, sauf dénonciation du marché par BTP CFA Occitanie au plus tard 6 semaines avant la date de reconduction du marché.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/03/2022
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 31/03/2022
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2026
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal d'instance de Toulouse
Toulouse
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
28/02/2022
