1.1 Acheteur
Nom officiel: SDEE de la Lozère
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques automobiles pour le parc de véhicules du SDEE de la Lozère (2025-2029)
Description: Fourniture et pose de pneumatiques automobiles pour le parc de véhicules du SDEE de la Lozère (2025-2029)
Identifiant de la procédure: ec2882ad-429c-47b0-b288-73585ad9fcc3
Identifiant interne: PN2501-03-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de fournitures
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 640 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques pour l'ensemble des véhicules poids lourds, remorques de PTAC supérieur à 3,5 T et autres véhicules de type agricole du SDEE de la Lozère
Description: Fourniture et pose de pneumatiques pour l'ensemble des véhicules poids lourds, remorques de PTAC supérieur à 3,5 T et autres véhicules de type agricole du SDEE de la Lozère
Identifiant interne: PN2501-AC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties professionnelles et financières
Description: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques
Description: Garanties techniques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1065202.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1065202.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules de tourisme, 4x4, utilitaires et remorques de PTAC inférieur à 3,5 T du SDEE de la Lozère sur le secteur géographique de Mende
Description: Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules de tourisme, 4x4, utilitaires et remorques de PTAC inférieur à 3,5 T du SDEE de la Lozère sur le secteur géographique de Mende
Identifiant interne: PN2502-AC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties professionnelles et financières
Description: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques
Description: Garanties techniques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1065202.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1065202.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules de tourisme, 4x4, utilitaires et remorques de PTAC inférieur à 3,5 T du SDEE de la Lozère sur le secteur géographique de Marvejols
Description: Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules de tourisme, 4x4, utilitaires et remorques de PTAC inférieur à 3,5 T du SDEE de la Lozère sur le secteur géographique de Marvejols
Identifiant interne: PN2503-AC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties professionnelles et financières
Description: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques
Description: Garanties techniques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1065202.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1065202.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SDEE de la Lozère
Numéro d'enregistrement: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Ville: MENDE
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Point de contact: Claudie AVIGNON
Téléphone: +33 466657762
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 68ff3b3d-8f03-4fe5-a93e-e0e2a7e7137a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/01/2025 08:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
