SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier Montauban,
100 RUE LEON CLADEL BP 765 ,
82013,
MONTAUBAN,
Téléphone : (+33) 05 63 92 89 60,
Courriel :
g.cazaux@ch-cm.fr ,
Fax : (+33) 05 63 92 80 50,
Code NUTS : FR
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Reconstruction de l'EHPAD 130 lits de Castelsarrasin (6.944 m2 de plancher)
Numéro de référence :
2018_08
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45210000.
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Reconstruction de l'EHPAD 130 lits de Castelsarrasin : lot 2 terrassements - VRD, lot 6 façades et lot 12 CVC plomberie sanitaire
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : terrassements - VRD.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : 72 rue de la mouline 82201 castelsarrasin
II.2.4) Description des prestations : terrassements - VRD
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des variantes obligatoires sont prévues dans le dossier de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
le délai de 22 mois s'entend tous corps d'état (15 lots)
II.2.1) Intitulé : Façades (enduits-plaquettes-claustras)..
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : 72 rue de la mouline 82201 castelsarrasin
II.2.4) Description des prestations : Façades (enduits-plaquettes-claustras).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des variantes obligatoires sont prévues dans le dossier de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
le délai de 22 mois s'entend tous corps d'état (15 lots)
II.2.1) Intitulé : CVC - plomberie sanitaire.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : 72 rue de la mouline 82201 castelsarrasin
II.2.4) Description des prestations : CVC - plomberie sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des variantes obligatoires sont prévues dans le dossier de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
le délai de 22 mois s'entend tous corps d'état (15 lots)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Qualifications professionnelles et références en rapport avec la nature et l'importance des travaux à réaliser
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
non
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2017/S17-151733
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
02 mars 2018 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
05 mars 2018
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
6
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation est lancée suite à la déclaration infructueuse de l'appel d 'offres ouvert initial concernant les lots lot 2 terrassements - VRD, lot 6 façades et lot 12 CVC plomberie sanitaire
La composition du dossier de candidature à fournir par les candidats est disponible sur le site
http://ch-montauban.e-marchespublics.com.
Pour information, lors de la procédure initiale d'appel d'offres ouvert : 1) le pouvoir adjudicateur était le Centre Hospitalier Intercommunal Castelsarrasin Moissac. Depuis le 1er janvier 2018 le pouvoir adjudicateur est le Centre Hospitalier de Montauban en vertu de la nouvelle organisation des groupements hospitaliers de territoires (GHT). 2) un avis rectificatif avait été envoyé à la publication visant à modifier la numérotation des lots
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de TOULOUSE,
68, rue Raymond IV,
31068,
toulouse,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 janvier 2018
