Accord-cadre mixte portant sur des prestations de traiteurs pour les besoins de la carl. cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents notamment pour la réalisation de prestations sur-mesure et fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2 et 3
Communauté d'agglomération Riviera du Levant

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