SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
ARAR SOINS A DOMICILE,
4 rue de Hanoï
ZAC Balthazar ,
97419,
LA POSSESSION,
Courriel :
direction@arar.fr ,
Code NUTS : FRY40
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
santé
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : La présente consultation a pour objet la fourniture en location longue durée de véhicules neufs pour les services de l'ARAR et des prestations complémentaires.
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60171000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation a pour objet la fourniture en location longue durée de véhicules neufs pour les services de l'ARAR et des prestations complémentaires.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Véhicule de type - petit SUV dérivé VP en véhicule utilitaire - Diesel.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule de type - petit SUV dérivé VP en véhicule utilitaire - Diesel
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Quantité minimum pour 48 mois : 52
Quantité maximum pour 48 mois : 90
II.2.1) Intitulé : Véhicule de type - petit SUV en VP - Electrique.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule de type - petit SUV en VP - Electrique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 36
Quantité maximum pour 48 mois : 50
II.2.1) Intitulé : Véhicule de type - petit SUV en VP - Electrique "finition haute gamme".
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule de type - petit SUV en VP - Electrique "finition haute gamme"
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 10
Quantité maximum pour 48 mois : 16
II.2.1) Intitulé : Véhicule de type -SUV en VP - Électrique "finition haut de gamme".
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule de type -SUV en VP - Électrique "finition haut de gamme"
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 1
Quantité maximum pour 48 mois : 3
II.2.1) Intitulé : Véhicule utilitaire Fourgon compact Standard- type L1H1-volume utile 4,5-6m3.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule utilitaire Fourgon compact Standard- type L1H1
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 6
Quantité maximum pour 48 mois : 10
II.2.1) Intitulé : Véhicule utilitaire Fourgon - Type L1H2-volume utile-9 à10m3.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location Véhicule utilitaire Fourgon - Type L1H2
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 3
Quantité maximum pour 48 mois : 7
II.2.1) Intitulé : Véhicule utilitaire Fourgon - Type L2H2-volume utile-10 à12m3.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule utilitaire Fourgon - Type L2H2
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 3
Quantité maximum pour 48 mois : 7
II.2.1) Intitulé : Véhicule utilitaire Fourgon - Type L3H2-volume utile 12 à14 m3.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION Véhicule utilitaire Fourgon - Type L2H2
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Quantité minimum pour 48 mois : 1
Quantité maximum pour 48 mois : 3
II.2.1) Intitulé : Fourniture de services associés.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100.
Code CPV principal : 30163000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de carburant, prestation de nettoyage mensuel, géolocalisation, stikage des véhicules
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre à bons de commande mono attributaire
Montant minimum pour 48 mois : 1 490 000 euros HT
Montant maximum pour 48 mois : 2 680 000 euros HT
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2022/S105-293709
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1 à 9
Intitulé :
Location longue durée de véhicules avec prestations complémentaires
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2022/S105-293709
du 01 Juin 2022
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
