II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type -SUV Diésel en VP.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 861 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Les quantités ci-dessous concernent également la variante imposée (cf lot 1 définie au RC et CCTP)
Quantité minimum pour 48 mois : 60
Quantité maximum pour 48 mois : 90
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type - CITADINE Électrique en VP.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 530 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Quantité minimum pour 48 mois : 20
Quantité maximum pour 48 mois : 50
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type -SUV Électrique en VP.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 460 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Quantité minimum pour 48 mois : 13
Quantité maximum pour 48 mois : 20
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type Fourgon Standard - Type L2H1 - volume utile de 4,5 à 6 m3.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 186 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Quantité minimum pour 36 mois : 6
Quantité maximum pour 36 mois : 10
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type Fourgon - Type L1H2 - volume utile de 9 à 10 m3.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Quantité minimum pour 36 mois : 3
Quantité maximum pour 36 mois : 7
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type Fourgon - Type L2H2 - volume utile de 10 à 12 m3.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 141 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Quantité minimum pour 36 mois : 3
Quantité maximum pour 36 mois : 7
II.2.1) Intitulé : Véhicules de type Grand Fourgon - Type L3H2 - volume utile de 12 à 14 m3.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location logue durée véhicules avec prestations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 65 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Quantité minimum pour 36 mois : 1
Quantité maximum pour 36 mois : 3
II.2.1) Intitulé : Fourniture de services associés.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100.
Code CPV principal : 30163000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de services associés :
- la fourniture de carburant et cartes accreditives
-Le stickage des véhicules
-La prestation de nettoyage mensuel intérieur et extérieur des véhicules
-La géolocalisation et son application
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 490 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Durée du marché : en fonction de la durée des lots 1 à 7
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Montant minimum pour 48 mois : 1 490 000 HT
Montant maximum pour 48 mois : 2 680 000 HT
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les dispositions figurent à l'article 6 du RC
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :