Appel d'offres: SPL Réunion des Musées Régionaux

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SPL Réunion des Musées Régionaux

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestation d'assurances pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux

Description: La Société Publique locale REUNION DES MUSEES REGIONAUX (SPL RMR) dans le cadre de la présente consultation, souhaite souscrire à des contrats d'assurances Responsabilité Civile, Flotte automobile et Auto-Mission et Dommages aux Biens.

Identifiant de la procédure: 6058f6f1-17c6-41a5-837a-6ac84ee87c3b

Identifiant interne: 2024 - 0201123

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

Nomenclature supplémentaire (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Assurance Responsabilité Civile

Description: Le présent lot concerne la souscription d'une assurance responsabilité civile pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux

Identifiant interne: 2024 - 0201123001

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La durée du marché est de 12 mois à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut à compter de la notification, avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous réserve d'un préavis de 4 (quatre) mois avant l'échéance. Le présent marché est reconductible tacitement quatre (4) fois soit une durée totale de 60 mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

Description: Les éléments requis au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle sont mentionnés au A/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les éléments requis au titre des capacités économique et financière sont mentionnés au B/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Les éléments requis au titre des capacités techniques et professionnelles sont mentionnés au C/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur Technique

Description: Le présent critère comprend deux sous critères dont le détail est précisé à l'article 5 du règlement de consultation.

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Prix

Nom: Tarification

Description: Le présent critère sera évalué sur 100 points et selon les modalités définies à l'article 5 du Règlement de consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://museesreunion.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22780_1058483.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://museesreunion.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 26/12/2024 18:00 +04:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: L'ensemble des renseignements concernant l'introduction de recours peuvent être pris auprès du Tribunal Judiciaire de Saint-Pierre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Réunion des Musées Régionaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Assurance Atteinte à l'environnement

Description: Le présent lot concerne la souscription d'une assurance responsabilité atteinte à l'environnement pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux

Identifiant interne: 2024 - 0201123002

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

Description: Les éléments requis au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle sont mentionnés au A/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les éléments requis au titre des capacités économique et financière sont mentionnés au B/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Les éléments requis au titre des capacités techniques et professionnelles sont mentionnés au C/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur Technique

Description: Le présent critère comprend deux sous critères dont le détail est précisé à l'article 5 du règlement de consultation.

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Prix

Nom: Tarification

Description: Le présent critère sera évalué sur 100 points et selon les modalités définies à l'article 5 du Règlement de consultation

Valeur fixe (total): 55

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://museesreunion.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22780_1058483.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://museesreunion.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 26/12/2024 18:00 +04:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: L'ensemble des renseignements concernant l'introduction de recours peuvent être pris auprès du Tribunal Judiciaire de Saint-Pierre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Réunion des Musées Régionaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Assurance Flotte automobile et Auto-Mission

Description: Le présent lot concerne la souscription d'une assurance "Flotte automobile et auto-mission" pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux

Identifiant interne: 2024 - 0201123003

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La durée du marché courra pour la première année à compter du 18 juin 2025 et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Par la suite, la durée du marché est de 12 mois à compter du 01er janvier, avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous réserve d'un préavis de 4 (quatre) mois avant l'échéance. Le présent marché est reconductible tacitement quatre (4) fois soit une durée totale de 60 mois

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

Description: Les éléments requis au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle sont mentionnés au A/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les éléments requis au titre des capacités économique et financière sont mentionnés au B/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Les éléments requis au titre des capacités techniques et professionnelles sont mentionnés au C/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur Technique

Description: Le présent critère comprend deux sous critères dont le détail est précisé à l'article 5 du règlement de consultation.

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Prix

Nom: Tarification

Description: Le présent critère sera évalué sur 100 points et selon les modalités définies à l'article 5 du Règlement de consultation.

Valeur fixe (total): 55

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://museesreunion.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22780_1058483.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://museesreunion.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 26/12/2024 18:00 +04:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: L'ensemble des renseignements concernant l'introduction de recours peuvent être pris auprès du Tribunal Judiciaire de Saint-Pierre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Réunion des Musées Régionaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Assurance dommages aux biens

Description: Le présent lot concerne la souscription d'une assurance "Dommages aux biens" pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux

Identifiant interne: 2024 - 0201123004

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/02/2025

Date de fin de durée: 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

Description: Les éléments requis au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle sont mentionnés au A/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les éléments requis au titre des capacités économique et financière sont mentionnés au B/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Les éléments requis au titre des capacités techniques et professionnelles sont mentionnés au C/ de l'article 4.1 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Le présent critère comprend deux sous critères dont le détail est précisé à l'article 5 du règlement de consultation.

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Prix

Nom: Tarification

Description: Le présent critère sera évalué sur 100 points et selon les modalités définies à l'article 5 du Règlement de consultation.

Valeur fixe (total): 55

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://museesreunion.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22780_1058483.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://museesreunion.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 26/12/2024 18:00 +04:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: L'ensemble des renseignements concernant l'introduction de recours peuvent être pris auprès du Tribunal Judiciaire de Saint-Pierre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Réunion des Musées Régionaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SPL Réunion des Musées Régionaux

Numéro d'enregistrement: 78897940900018

Adresse postale: 6 Allée des Flamboyants, Pavillon Laleu

Ville: Piton Saint-Leu

Code postal: 97424

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

Point de contact: Service Marché

Adresse électronique: marches_rmr@museesreunion.re

Téléphone: +262 262 818005

Adresse internet: https://www.museesreunion.re/

Profil de l'acheteur: https://museesreunion.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire

Numéro d'enregistrement: 179 741 111 00035

Adresse postale: 28 Rue Augustin Archambaud CS 70040

Ville: Saint-Pierre CEDEX

Code postal: 97851

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

Adresse électronique: tj-st-pierre-reunion@justice.fr

Téléphone: 0262961000

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: c55aa882-f8bc-4208-b8da-5b375bf8f026 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 25/11/2024 12:50 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Prestation d'assurances pour les besoins de la spl réunion des musées régionaux

France: Services financiers et d'assurancePrestation d'assurances pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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Prestation d'assurances pour les besoins de la SPL Réunion des Musées Régionaux