II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de volailles surgelées.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE VOLAILLES SURGELEES.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8500 euros HT et un montant maxi de 40 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : Viandes de porc surgelées.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE PORCS SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE BOEUF SURGELEES.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE BOEUF SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 8000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELEES.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : SAUCISSES PUR VOLAILLE SUGELEES.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : POISSONS CONGELE EN CUBE.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE POISSONS CONGELE EN CUBE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8000 euros HT et un montant maxi de 20000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : AROMATES ET CONDIMENTS SUGELES.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D' AROMATES ET CONDIMENTS SUGELES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : TI JACQUES SURGELEES.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE TI JACQUES SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 400 euros HT et un montant maxi de 2500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SURGELEES.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 8000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : GLACES OU SORBETS AUX PARFUMS DIVERS.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555200.
Code CPV principal : 15981310.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON GLACES OU SORBETS AUX PARFUMS DIVERS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : BOUCHONS, NEMS ET SAMOUSSAS SURGELES.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON BOUCHONS, NEMS ET SAMOUSSAS SURGELES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : PETITS FOURS SALES SURGELES.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PETITS FOURS SALES SURGELES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : POISSONS MORUE.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15230000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE POISSONS MORUE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 10000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : PETITS FOURS SUCRES SURGELES.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PETITS FOURS SUCRES SURGELES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : PATISSERIES SURGELEES.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PATISSERIES SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES FRAICHES DE VOLAILLES.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHES DE VOLAILLES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 28000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-Performance en matière de développement durable (15% SOIT 15 Points )
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES FRAICHES DE PORC.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHE DE PORC
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 35000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES FRAICHES DE BOEUF.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHE DE BOEUF
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 12000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIES FRAICHES.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES FRAICHES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2 000 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : Crevettes, cocktail de fruit de mer et Moules.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15251000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE CREVETTES , COKTAIL DE FRUITS DE MER ET MOULES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 18 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : BOULANGERIE FRAICHE.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE BOULANGERIE FRAICHE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un quantité mini de 2400 unités et un quantité maxi de 18 500 unités .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
Complément rubrique II.2.6) :
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : BOULANGERIES PRECUITS.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON boulangeries précuits
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES 4EME GAMME.
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES 4EME GAMME
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 34 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : FRUITS FRAIS.
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FRUITS FRAIS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3 000 euros HT et un montant maxi de 17 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : FRUITS D'IMPORTATIONS.
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FRUITS D'IMPORTATIONS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 17000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES FRAIS.
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES FRAIS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : JUS 100% FRUITS ET BOISSONS NON ALCOOLISEES.
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15982000.
Code CPV principal : 15321000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE JUS 100% FRUITS ET BOISSONS NON ALCOOLISEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de1000 euros HT et un montant maxi de 14 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : EAU MINERALES.
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'EAU MINERALES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : BEURRE.
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE DEURRE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS.
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'OVOPRODUITS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
II.2.1) Intitulé : FROMAGE DIVERS.
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FROMAGE DIVERS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : FROMAGES PECIALITE LAITIERE.
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FROMAGE SPECIALITE LAITIERE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : YAOURTS.
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE YAOURTS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : DESSERTS LACTES ET CREMES DESSERTS.
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE DESSERTS LACTES ET CREMES DESSERTS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 10000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES ET FRUITS BIO DIVERS ET VARIES.
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES ET FRUITS BIO DIVERS ET VARIES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 1103 KG et une quantité maxi de 2309 KG .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2309 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : SUCRE, THE ET CAFE.
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000.
Code CPV principal : 15831000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE DESSERTS LACTES ET CREMES DESSERTS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 200 euros HT et un montant maxi de 4 500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : HUILES.
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'HUILES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000euros HT et un montant maxi de 7000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : RIZ.
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15611000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE RIZ
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : ASSAISONNEMENTS ET EPICES.
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000.
Code CPV principal : 15872200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'ASSAISONNEMENTS ET EPICES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : PUREE DE POMMES ET FRUITS DIVERS.
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PUREE DE POMMES ET FRUITS DIVERS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
II.2.1) Intitulé : FECULENTS.
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000.
Code CPV principal : 15312100.
Code CPV principal : 15851250.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FECULENTS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 10 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : CONSERVES ET AUTRES EPICES.
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400.
Code CPV principal : 15241400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON CONSERVES ET AUTRES EPICES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 30 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : SAUCES, JUS ET FONDS.
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871200.
Code CPV principal : 15891600.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE SAUCES, JUS ET FONDS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 300 euros HT et un montant maxi de 3500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
II.2.1) Intitulé : Compotes et fruits au sirop léger.
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332400.
Code CPV principal : 15332270.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE COMPOTE ET FRUITS AU SIROP LEGER
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMINEUSES.
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMINEUSES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : Alevin congelé " Bichique " et poulpes.
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON d'Alevin congelé " Bichique " et poulpes
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 4000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : BISCUITERIES.
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE BISCUITERIES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 700 euros HT et un montant maxi de 7000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SECS.
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SECS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 100 euros HT et un montant maxi de 3000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : CONSERVES BIO.
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331460.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SECS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 150 boites et une quantité maxi de 500 boites .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 500 boites
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : TOMATES EN CONSERVES.
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331420.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE TOMATES EN CONSERVES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : FILET DE POISSONS.
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15211000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FILET DE POISSONS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200 kg et une quantité maxi de800 kg
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 800 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : ABATS DE POULETS OU DE VOLAILLLES.
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15114000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'ABATS DE POULETS OU DE VOLAILLLES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 60 kg et une quantité maxi de 180 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 180 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SURGELES BIO.
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELES BIO
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 250 kg et une quantité maxi de 750 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :750 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : FILETS DE POISSONS CONGELES SANS ARETES.
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELES BIO
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 375 kg et une quantité maxi de 1700 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1700 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE PORC FUME.
Lot nº : 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE PORC FUME
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 750 kg et une quantité maxi de 2250 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2250 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE VOLAILLES FUMEE FRAICHE.
Lot nº : 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE PORC FUME
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 480 kg et une quantité maxi de1360kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1360 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : PUREES DE FRUITS REFRIGEREES.
Lot nº : 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PUREES DE FRUITS REFRIGEREES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix de (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE LAPINS FRAIS.
Lot nº : 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE LAPINS FRAIS
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 100kg et une quantité maxi de 350 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 350 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE LAPINS CONGELES.
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE LAPINS CONGELES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200kg et une quantité maxi de 700 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 700 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE VOLAILLLES FUMEES SURGELEES.
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE VOLAILLES FUMEES SURGELEES
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 350 kg et une quantité maxi de 1500 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1500 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SURGELES SOUS VIDE.
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170.
Code CPV principal : 15331170.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELES SOUS VIDE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 520 kg et une quantité maxi de 1560 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :1560 kg
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : CONFITURE COUPELLE INDIVIDUELLE.
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332290.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE CONFITURE COUPELLE INDIVIDUELLE
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 5000 unités et une quantité maxi de 20000 unités .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 20000 unités
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.1) Intitulé : LAIT.
Lot nº : 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511210.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4|
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LAIT
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5000euros HT et un montant maxi de 10000euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Critères d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures