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Analyse des Évolutions du tourisme sportif 2023

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CREPS des Pays de la Loire

44240 La Chapelle sur Erdre

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 14/04/2023 à 23h55

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 44
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CREPS des Pays de la Loire.
Correspondant : Gérard Baudry, 5 avenue de la Babiniere 44240 La Chapelle sur Erdre tél. : 02-28-23-69-23 Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Adresse internet : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/926285 .

Objet du marché : ANALYSE DES ÉVOLUTIONS DU TOURISME SPORTIF 2023

Caractéristiques principales :
Réalisation d'une étude sur le tourisme sportif en France en vue d'optimiser l'offre des acteurs dans ce champs d'activité.
Refus des variantes.

à compter du 21 Mars 2023 et jusqu'au 14 Avril 2023
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 05 Mai 2023
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés :Documents listés au IX-1 du cahier des charges

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 Avril 2023 à 23:55
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 Mars 2023.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CREPS DES PAYS DE LA LOIRE
Correspondant : Gérard BAUDRY 5 AVENUE DE LA BABINIERE 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE , tél. : 0614212619 , courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr , adresse internet : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/ .

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