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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme de voirie avec une tranche ferme pour la rue de la métairie et une tranche optionnelle 1 pour la rue des fauvettes et une tranche optionnelle 2 pour le plateau sur la route de nantes au temple de bretagne.

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COMMUNE LE TEMPLE DE BRETAGNE

44360 LE TEMPLE DE BRETAGNE

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 21/03/2025 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 44
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE LE TEMPLE DE BRETAGNE.
Correspondant : HAVET Fabienne service commun de la commande publique, 24 rue Georges Bonnet 44360 LE TEMPLE DE BRETAGNE FRANCE. tél. : 02-40-86-99-16 télécopieur : 02-40-86-99-16 Courriel : f.havet@estuaire-sillon.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1078056 .

Objet du marché : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme de voirie avec une tranche ferme pour la rue de la Métairie et une tranche optionnelle 1 pour la rue des Fauvettes et une tranche optionnelle 2 pour le plateau sur la route de Nantes au Temple de Bretagne.

Caractéristiques principales :
Marché de MOE avec missions DIAG, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC. Montant prévisionnel de la tranche ferme : aménagement de la rue de la Métairie : 220 000 euros H.T. - Tranche Optionnelle 1 : aménagement de la rue des Fauvettes : 194 000 euros H.T. - Tranche optionnelle 2 : Aménagement d'un plateau Route de Nantes : 16 000 euros H.T..
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 22 Avril 2025

Cautionnement et garanties exigés : indiqué dans le règlement de la consultation

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : indiqué dans le règlement de la consultation

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :indiqué dans le règlement de la consultation
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 Mars 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-001

Renseignements complémentaires : Pour tout renseignement technique : Monsieur Gabriel LIFANTE, Directeur Général des Services - Mairie du Temple de Bretagne - 44360

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
indiquées dans le règlement de la consultation

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
indiquées dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 Février 2025.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Monsieur LIFANTE , courriel : dgs@letempledebretagne.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com .

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com .

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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