Avis de
marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Nantes
Métropole Amenagement
Forme
juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité
locale
Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux
d'aménagement du Parc du Vallon des Gohards
Description: Travaux
d'aménagement des espaces publics du Parc du « Vallon des Gohards » dans le
cadre de l'opération d'aménagement Doulon Gohards. Dans le cadre de la tranche
ferme : la réalisation des travaux préparatoires, la mise en place des
installations et la sécurisation de chantier, les travaux de terrassements
généraux et particuliers, le nettoyage, le débroussaillage et l'évacuation des
déchets, la création de cheminements, les travaux de plantation, la fourniture
et la pose de mobiliers et de clôtures, la création d'une passerelle
métallique, et les prestations d'entretien des végétaux pendant le délai de
garantie. Dans le cadre des tranches optionnelles (lot1) l'aménagement de la
rive sud du ruisseau des Gohards, la réalisation d'un passage à gué sur le
ruisseau
Identifiant
de la procédure: eb796861-581d-4f5f-9390-5d1629d182b5
Type de
procédure: Ouverte
La procédure
est accélérée: non
Justification
de la procédure accélérée:
Principales
caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45112711 Travaux d'aménagement paysager de
parcs
2.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Nantes
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4 Informations
générales
Base
juridique:
Directive
2014/24/UE
2.1.5 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Nombre
maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du
marché:
Nombre
maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot
1 - VRD /ESPACES VERTS / OUVRAGES / MOBILIERS
Description: VRD
/ESPACES VERTS / OUVRAGES / MOBILIERS
Identifiant
interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager
d'espaces verts
Options:
Description
des options: Il est prévu une décomposition en tranches uniquement pour le
lot n°1. Tranche ferme : Tous travaux hors travaux d'aménagement rive sud du
ruisseau et passage à gué. Tranche optionnelle 1 : Travaux d'aménagement rive
sud Ruisseau des Gohards. Tranche optionnelle 2 : Réalisation d'un passage à
gué sur le ruisseau.
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Nantes
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations
complémentaires: la durée indiquée au point 5.1.3 comprend le délai de
préparation, le délai d'exécution des marchés et la période d'entretien des
végétaux de 2 ans.
5.1.11 Documents
de marché
Date limite
de demande d'informations complémentaires: 15/07/2025 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_I3fZW16BK0&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://nantes-am.achatpublic.com
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Date limite
de réception des offres: 21/07/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Non autorisée
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal judiciaire de
Rennes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la
signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de
l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de
procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel
dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe
du Tribunal judiciaire de Rennes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot
2 - SERRURERIE (Création d'une passerelle métallique)
Description: SERRURERIE
(Création d'une passerelle métallique)
Identifiant
interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager
d'espaces verts
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Nantes
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations
complémentaires: la durée indiquée au point 5.1.3 comprend le délai de
préparation, le délai d'exécution des marchés et la période d'entretien des
végétaux de 2 ans.
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d'informations complémentaires: 15/07/2025 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_I3fZW16BK0&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://nantes-am.achatpublic.com
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Date limite
de réception des offres: 21/07/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Non autorisée
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal judiciaire de
Rennes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la
signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de
l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de
procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel
dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe
du Tribunal judiciaire de Rennes -
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Nantes Métropole
Amenagement -
Organisation
qui traite les offres: Nantes Métropole Amenagement –
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Nantes
Métropole Amenagement
Numéro
d'enregistrement: 34500228100045
Adresse
postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Ville: Nantes
cedex 1
Code postal: 44009
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse
électronique:
florence.cassard@nantes-am.com
Téléphone: 0240410130
Profil de
l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de
cette organisation:
Acheteur
Organisation
qui reçoit les demandes de participation
Organisation
qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Greffe
du Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro
d'enregistrement: 17350111500161
Adresse
postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision
pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse
électronique:
accueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone: 02
99 65 37 37
Rôles de
cette organisation:
Organisation
chargée des procédures de recours
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations
relatives à l'avis
Identifiant/version
de l'avis: 34574ab2-308d-47c8-8058-81b209d3918f - 01
Type de
formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis
de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi
de l'avis: 20/06/2025 17:08 +02:00
Langues dans
lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
