Attribution: La Cité des Congrès de Nantes

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre de services de traiteur et de catering

Description: L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour?: - assurer la fourniture de repas, cocktails lors des manifestations et réunions organisées par La Cité des congrès de Nantes?; - assurer le catering des productions culturelles produites et organisée par La Cité des congrès de Nantes.

Identifiant de la procédure: 2fb3362d-ddbd-4c81-93ec-aebc2f7ec511

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur

Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue de Valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 640 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Service de traiteur "petite jauge" - Cité des Congrès de Nantes

Description: Service de traiteur "petite jauge"

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 Rue de valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1130211.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 23/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 23/12/2025 12:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Service de traiteur "grande jauge" - Cité des Congrès de Nantes

Description: Service de traiteur "grande jauge"

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 Rue de valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1130211.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 23/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 23/12/2025 12:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 4

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Service de catering des équipes artistiques et de production - Cité des Congrès de Nantes

Description: Service de catering des équipes artistiques et de production

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 Rue de valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1130211.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 23/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 23/12/2025 12:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes

Numéro d'enregistrement: 381 053 768 00028

Adresse postale: 5 Rue de Valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: benjamin.constantin@lacite-nantes.fr

Téléphone: +33 612580533

Adresse internet: https://www.lacite-nantes.fr/

Profil de l'acheteur: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes

Numéro d'enregistrement: 17350111500161

Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS 73127

Ville: RENNES

Code postal: 35000

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Point de contact: accueil.tj-rennes@justice.fr

Téléphone: 0299653737

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

10. Modification

Version de l'avis antérieur à modifier: de320471-1dfa-4a94-8d8e-770b5e786dce-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des modifications: La Date Limite de réception des offres à été repoussée au 23 décembre 2025 à 12h00.

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 39443ed3-b295-4d0e-84a5-3fd4e8d32bd0 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 15/12/2025 17:50 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Accord-cadre de services de traiteur et de catering

France: Services traiteurAccord-cadre de services de traiteur et de catering

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

10. Modification

10.1 Modification

Informations relatives à l'avis

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