Attribution: La Cité des Congrès de Nantes

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre de services d'impression des documents de communication au format papier de la SPL La Cité des Congrès de Nantes

Description: L'objet du présent accord-cadre, est de référencer des prestataires pour les services d'impression des documents de communication, à caractère promotionnel, institutionnel ou/et évènementiel de la SPL La Cité des Congrès de Nantes. Les prestations objet du présent marché sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Identifiant de la procédure: fb0bcd39-dc94-47a0-959b-b8e7b08d8e18

Identifiant interne: M25010

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: Le marché des lots 1 et 2 s'exécute sous deux formes. Le lot 1 s'exécutera sous la forme de marchés subséquents et sera mono-attributaire. Le lot 2 s'exécutera sous la forme de marchés subséquents et sera multi attributaires.

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 Rue de valmy

Ville: Nantes Cedex 1

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Route de saint joseph de porterie

Ville: Nantes

Code postal: 44300

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Impression format offset et numérique affiches grand format

Description: Le lot 1 du présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'impression au format offset et numérique d'affiches grand format.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue de valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44000

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Route de saint joseph de porterie

Ville: NANTES

Code postal: 44300

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois de manière tacite par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère Technique

Description: 50 points seront attribués à partir de l'analyse des 4 sous-critères suivants : - Conditions d'organisation de la prestation (moyens humains et matériels mis à disposition de l'acheteur pour l'exécution de l'accord-cadre) (25 points) - Modalités mises en oeuvre pour le respect des délais de livraison (10 points) - Conditionnement et modalités de livraison (5 points) - Modalités et procédure de transmission/traitement des supports à imprimer et accompagnement sur la mise en place de la prestation (10 points)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Cohérence de l'offre de prix au regard du BPU et du DQE masqué qui sera appliqué aux tarifs remis par le candidat au Bordereau de Prix Unitaires (35 points)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Démarche environnementale et RSE

Description: Matériaux utilisés, efficacité énergétique, réduction et tri des déchets, démarche de réduction d'empreinte carbone (15 points)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1146807.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1146807.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cité des Congrès de Nantes

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Impression format offset et numérique documents petits et moyens formats

Description: Le lot 2 du présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'impression au format offset et numérique de documents de petits et moyens formats.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue de valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44000

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Route de saint joseph de porterie

Ville: NANTES

Code postal: 44300

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère Technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Cohérence de l'offre de prix au regard du BPU et du DQE masqué qui sera appliqué aux tarifs remis par le candidat au Bordereau de Prix Unitaires (35 points)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Démarche environnementale et RSE

Description: Matériaux utilisés, efficacité énergétique, réduction et tri des déchets, démarche de réduction d'empreinte carbone (15 points)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1146807.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1146807.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cité des Congrès de Nantes

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes

Numéro d'enregistrement: 38105376800028

Adresse postale: 5 Rue de Valmy

Ville: NANTES

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: benjamin.constantin@lacite-nantes.fr

Téléphone: +33 612580533

Adresse internet: https://www.lacite-nantes.fr/

Profil de l'acheteur: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes

Numéro d'enregistrement: 17350111500161

Adresse postale: 7 Rue Pierre Abelard

Ville: Rennes

Code postal: 35000

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Téléphone: 0299653737

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

10. Modification

Version de l'avis antérieur à modifier: b25bf503-d274-438e-bc89-be1d4edb3c48-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des modifications: La Date limite de Réception des Offres est repoussée au mardi 31 mars 2026 à 12h00

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: b40cd390-c789-4973-aa77-ba052abf29ba - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 18/03/2026 18:00 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Accord-cadre de services d'impression des documents de communication au format papier de la spl la cité des congrès de nantes

France: Services d'impression et de livraisonAccord-cadre de services d'impression des documents de communication au format papier de la SPL La Cité des Congrès de Nantes

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

10. Modification

10.1 Modification

Informations relatives à l'avis

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