Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial
I.5)
Activité principale
Autre : Gestion et développement de manifestations à caractère économique et culturel
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes - relance des lots 1 et 6
Numéro de référence: M23006
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes. Cette procédure de relance fait suite à la déclaration sans suite de la procédure n° M22013 à l'issue de laquelle seule des offres irrégulières ont été remises pour les lots 1 et 6.
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 532000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
fourniture de vins tranquilles et pétillants
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'execution:
5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
II.2.4)
Description des prestations :
Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges, rosés (tranquilles ou pétillants) tels que désignés au Bordereau des Prix Unitaires. Le champ couvert par le présent marché ne couvre pas le champ des vins fournis à l'occasion des déjeuners et dîners assurés par les traiteurs intervenants à la Cité, ces derniers assurant eux-mêmes la fourniture des vins à cette occasion.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un (1) an.
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an. Cependant, pour la dernière période annuelle de reconduction, le présent marché est applicable entre les parties du 28 août 2026 au 21 juin 2027 inclus.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultation
La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
fourniture de Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie artisanale et produits frais sucrés et salés
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'execution:
5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
II.2.4)
Description des prestations :
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais artisanaux sucrés et salés tels que désignés dans le Bordereau des Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un (1) an.
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an. Cependant, pour la dernière période annuelle de reconduction, le présent marché est applicable entre les parties du 28 août 2026 au 21 juin 2027 inclus.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats au lot 1 ces professionnels produisant, détenant, transformant, expédiant ou recevant des produits soumis à accise en suspension de droit d'accise. Ces derniers devront donc fournir la preuve de l'obtention de cet agrément par l'administration des douanes concernées.
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 060-174491
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/06/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 28/06/2023
Heure: 14:00
Lieu:
5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
mars 2027
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)
Informations complémentaires:
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à la demande du candidat. Les candidats prendront pour cela contact auprès du service juridique (M. Peyrussie Olivier) au numéro : 02 51 88 21 53, afin de prendre rendez-vous pour l'organisation de la visite de site.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
25/05/2023
