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Fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés

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Mairie de Vertou

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44123 Vertou Cedex

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

€ Marché > 90 000 €

Date limite de l'offre : 31/08/2023 à 12h00

Avis initial

AVIS DE MARCHE

Fournitures

15110000 - Viande
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)	Nom et adresses
	Nom officiel: Ville de VERTOU Adresse postale: 2 Place Saint Martin CS 22319 , 44123 VERTOU Code NUTS: FRG01 Point(s) de contact: Rodolphe Amailland (Maire) Téléphone : +33 240344300 Fax : +33 240349145 Courriel : ecrire@mairie-vertou.fr Adresse(s) internet Adresse principale: http://www.vertou.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com
I.3)	Communication :
	Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://e-marchespublics.com
	Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Nom officiel: Ville de VERTOU Adresse postale: 2 Place Saint Martin CS 22319 , 44123 VERTOU Code NUTS: FRG01 Point(s) de contact: marchespublics@mairie-vertou.fr Téléphone : +33 240344300 Fax : +33 240349145 Courriel : marchespublics@mairie-vertou.fr Adresse(s) internet Adresse principale: http://www.vertou.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com
	Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://e-marchespublics.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4)	Type de pouvoir adjudicateur:
	Autorité régionale ou locale
I.5)	Activité principale:
	Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1)	Etendue du marché
II.1.1	Intitulé: Fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés
II.1.2	Code CPV principal: 15110000 - Viande
II.1.3	Type de marché: Fournitures
II.1.4	Description succincte: La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires et de plats cuisinés pour les besoins de la restauration municipale de Vertou. Il est précisé que le nombre de repas servi à l'année est estimé à 220 000 repas (restauration scolaire, petite enfance et accueil de loisirs). MONTANT MINI MAXI
II.1.5	Valeur totale estimée: 260.900,00 Monnaie: EUR
II.1.6	Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Lot 01 - Viandes et produits surgelés à base de viande Lot nº:1
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 15896000 - Produits surgelés Code CPV principal : 15100000 - Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRG01 Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
II.2.4	Description des prestations: Lot 01 - Viandes et produits surgelés à base de viande
II.2.5	Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 23.700,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte un reconduction.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Lot 02 - Poissons et produits de la mer surgelés Lot nº:2
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 15896000 - Produits surgelés Code CPV principal : 15220000 - Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRG01 Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
II.2.4	Description des prestations: Lot 02 - Poissons et produits de la mer surgelés
II.2.5	Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 57.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte un reconduction.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Lot 03 - Viandes fraiches bovines et ovines Lot nº:3
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 15119000 - Viandes diverses
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRG01 Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
II.2.4	Description des prestations: Lot 03 - Viandes fraiches bovines et ovines
II.2.5	Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 75.850,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte un reconduction.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Lot 04 - Volailles fraiches Lot nº:4
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 15112100 - Volaille fraîche
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRG01 Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
II.2.4	Description des prestations: Lot 04 - Volailles fraiches
II.2.5	Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 61.650,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 4 comporte un reconduction.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Lot 05 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de viande Lot nº:5
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 15130000 - Produits à base de viande
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRG01 Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
II.2.4	Description des prestations: Lot 05 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de viande
II.2.5	Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 19.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 5 comporte un reconduction.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Lot 06 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de produits de la mer Lot nº:6
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 15200000 - Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRG01 Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
II.2.4	Description des prestations: Lot 06 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de produits de la mer
II.2.5	Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 23.700,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 6 comporte un reconduction.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)	Conditions de participation
III.1.1)	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Liste et description succincte des conditions: Analyse des candidatures En application des articles R2144-2 du Code de la Commande Publique, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, celui-ci conserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature, dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à 6 jours ouvrés. Après examen des candidatures, seront éliminés : - les candidats qui malgré la demande formulée par le pouvoir adjudicateur dans les termes de l'alinéa précédent, n'auront pas présenté un dossier de candidature complet. - les candidats qui ne présentent pas des capacités professionnelles (justificatifs d'agrément), techniques et financières suffisantes, celles-ci étant appréciées sur la base des documents demandés à l'appui de la candidature. Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants. Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature. . Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) . Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) Si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires. . Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Les candidatures seront jugées conformément à l'article L.2142-1 du code de la commande publique et aux articles R.2142-1 à R.2142-27 et R.2144-1 à R.2144-7 du même code. Les critères intervenant dans le jugement des candidatures sont les suivants : Les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières.
III.1.2)	Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. 2. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire . 3. Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)	Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. 2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1)	Description
IV.1.1	Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3	Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8	Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui
IV.2)	Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1	Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S119-312868
IV.2.2	Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 31/08/2023 Heure locale: 12h00
IV.2.4	Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français
IV.2.6	Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: 2023-12-29
IV.2.7	Modalités d'ouverture des offres Date: 31/08/2023 Heure locale: 12h30 Lieu: Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1)	Renouvellement
	Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)	Informations sur les échanges électroniques
	La commande en ligne sera utilisée: Non. La facturation en ligne sera acceptée: Non. Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
VI.3)	Informations complémentaires:
	Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
VI.4)	Procédures de recours
VI.4.1)	Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette , 44041 NANTES CEDEX Téléphone : +33 240994600 Fax : +33 240994658 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)	Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette , 44041 NANTES CEDEX Téléphone : +33 240994600 Fax : +33 240994658 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.4)	Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette , 44041 NANTES CEDEX Téléphone : +33 240994600 Fax : +33 240994658 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5)	Date d'envoi du présent avis:
	17/07/2023

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