Appel d'offres: ARIFTS Pays de la Loire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ARIFTS Pays de la Loire

Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS

Description: ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS

Identifiant de la procédure: 747ee294-8fa8-4f91-96bb-3e5ed848e720

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS

Description: ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: ARIFTS SITE ANGERS 6 RUE GEORGES

Ville: ANGERS

Code postal: 49000

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186495

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2026 16:00 +01:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 10

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARIFTS Pays de la Loire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ARIFTS Pays de la Loire

Numéro d'enregistrement: 50961850000011

Adresse postale: 6 rue Georges Morel

Ville: Angers

Code postal: 49000

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

Adresse électronique: l.jenner@arifts.fr

Téléphone: +33 687710400

Adresse internet: https://arifts.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire

Numéro d'enregistrement: 17490111600056

Adresse postale: Rue Waldeck Rousseau

Ville: ANGERS

Code postal: 49100

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

Point de contact: 6, rue Georges Morel 49000 ANGERS

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: cf6f438a-82e0-4d06-9724-e03935e82369 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 08/10/2026 19:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Accord-cadre pour la location de vehicules neufs pour le compte de l'arifts

1.1 Acheteur

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5.1 Lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

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5. Lot

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5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

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