Appel d'offres: TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 44430648400023
Code Postal : 49319
Ville : CHOLET CEDEX
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1022322
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Services Marches publics
email : accueil.tpc@choletbus.fr
Tél : +33 241490288

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 26 Juin 2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestations de Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite et Transport à la Demande sur Cholet Agglomération

CPV - Objet principal : 60130000.

Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Cf RC
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Transport.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111, 44041, NANTES Cedex, Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voir les articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Le DCE et la remise électronique des offres sont disponibles gratuitement sur la plateforme https://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis : 31 Mai 2024

Avis à proximité :

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Accord-cadre à bons de commande d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur la zone d'aménagement concertée Plateau des Capucins à Angers (49).

Date limite de dépôt :
19/06/2026 à 12h00

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Travaux portant sur la réalisation d'un cheminement en bois dans la parcelle préservée de l'urbanisation dans les Reinettes à Bouchemaine (49305).

Date limite de dépôt :
24/06/2026 à 12h00

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CHEMILLE commune déléguée de CHEMILLE EN ANJOU - Les Colibris - Résidence St Léonard - 88 avenue du Général de Gaulle - Construction de 31 logements et espaces partagés - Tr 1967/5212/5213

Date limite de dépôt :
22/06/2026 à 17h00

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LES PONTS DE CE - Square du Pavillon - Réhabilitation énergétique de 4 bâtiments collectifs de 96 logements - Tranches 42-50-57

Date limite de dépôt :
12/06/2026 à 17h00

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Date limite de dépôt :
08/06/2026 à 12h00

ALTER PUBLIC

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Date limite de dépôt :
05/06/2026 à 12h00

Syndicat Mixte Valor3e

Prestation de service pour la réception et le traitement des déchets d'amiante lié des particuliers et services techniques de la Communauté de Communes Sèvre et Loire

Date limite de dépôt :
08/06/2026 à 16h00

Commune Mauges sur Loire

Travaux d'urgence et de mise en sécurité Eglise Abbatiale Saint Florent - Massif Occidental

Date limite de dépôt :
16/06/2026 à 12h00

ALTER ENERGIES

Accord-cadre à marchés subséquents : mission EPCiste (contractant général) pour le développement et la construction des centrales solaires photovoltaïques sur ombrières et sur toitures sur le département de Maine et Loire (49).

Date limite de dépôt :
28/05/2026 à 12h00

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Marché de travaux de restructuration du commerce situé au 7 rue du Comté Hector à Vihiers (49)

Date limite de dépôt :
05/06/2026 à 12h00

Prestations de transports pour les personnes à mobilité réduite et transport à la demande sur cholet agglomération

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