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Marché de services d'assurances pour le compte de vendée energie et ses filiales

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SAEML VENDEE ENERGIE

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85036 La Roche sur Yon

Service - Procédure Négociée

Date limite de candidature : 01/10/2020 à 17h00

Avis initial

J05 Avis de Marché Secteurs spéciaux appel d'offre standard Dir25

Département(s) de publication : 85

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM ET ADRESSES

SAEML VENDEE ENERGIE, 3 rue du marechal Juin CS 80040 , 85036, La Roche sur Yon, Courriel : administratif@vendee-energie.fr , Code NUTS : FRG05

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://vendee-energie.fr
Adresse du profil acheteur : http://vendee-energie.e-marchespublics.com

Vendée Eolien, Vendée Solaire, Vendée Métha, Vendée Hydrogène, Vendée GNV, Ker Poiré sur Vie, IEL Exploitation 45, VE-PV bâti industriel, 3 rue du Maréchal Juin, 85036, LA ROCHE SUR YON, Courriel : administratif@vendee-energie.fr , Code nuts : FRG05, Adresse internet : https://vendee-energie.fr .

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :, à l'adresse suivante : http://vendee-energie.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://vendee-energie.e-marchespublics.com

par voie électronique uniquement

I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Marché de services d'assurances pour le compte de Vendée Energie et ses filiales

Numéro de référence : 2020_009_00

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 66518200
Descripteur supplémentaire :KA12.

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Assurance des risques encourus par Vendée Energie et ses filiales dans le cadre de l'exercice de leur activité éolienne, photovoltaïque sur toiture/Ombrière et au sol, GNV et bioGNV, flotte automobile et Responsabilité civile.

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Bris de machines et perte de recettes des parcs éoliens.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 45251160.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Garantie portant sur l'exploitation des parcs éoliens ainsi que l'ensemble des éléments/équipements les constituant.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Sur demande expresse de Vendée Energie deux mois avant le terme. Prolongation une fois pour une année soit jusqu'au 31/12/2024

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP.

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Bris de machines et perte de recettes des centrales photovoltaïques au sol.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :KA12.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : La garantie porte sur l'exploitation de centrales photovoltaïques au sol et des équipements les constituant ainsi que sur les perte de recettes liées à un événement garanti.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : sur demande expresse formulée par Vendée Energie une fois pour une année

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Bris de machines et perte de recettes des centrales photovoltaïques sur toitures et ombrières.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :KA12.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : La garantie porte sur l'exploitation de centrales photovoltaïques sur toitures et ombrières et des équipements les constituant ainsi que sur les perte de recettes liées à un événement garanti.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : sur demande expresse formulée par Vendée Energie une fois pour une année

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Bris de machines et perte d'exploitation des stations GNV et BioGNV.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :ME02.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : La garantie porte sur l'exploitation de stations GNV et bioGNV et sur les équipements et éléments les constituant ainsi que sur les pertes d'exploitation liées à un événement garanti.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : sur demande expresse formulée par Vendée Energie une fois pour une année

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Responsabilité civile exploitation/après livraison/professionnelle.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :KA12.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : La garantie couvre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile qu'il peut encourir en raison de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non consécutifs causés aux tiers du fait de ses activités et fournitures.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : sur demande expresse formulée par Vendée Energie une fois pour une année

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Responsabilité civile des mandataires sociaux.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :KA12.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : La garantie porte sur l'assurance en lieu et place des Assurés, les frais de défense ainsi que les conséquences pécuniaires des réclamations introduites à leur encontre pendant la période d'assurance ou de la période subséquente mettant en jeu leur responsabilité civile et/ou pénale et fondée sur toute faute professionnelle.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : sur demande expresse formulée par Vendée Energie une fois pour une année

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Flotte automobile.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :MA07.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG05|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Assurance du parc automobile de Vendée Energie.
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2021 - Fin : 31 Décembre 2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : sur demande expresse formulée par Vendée Energie une fois pour une année

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : oui
Description des options : Les options sont précisées dans les CCTP

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

01 Octobre 2020 à 17:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date : 09 Octobre 2020

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal de Grande Instance, 3 rue du Maréchal Juin, 85036, LA ROCHE SUR YON, Courriel : administratif@vendee-energie.fr

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

14 Septembre 2020

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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Date limite de dépôt :
08/09/2026 à 12h00

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