1.1 Acheteur
Nom officiel: IDELIANS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les besoins d'Orvitis, Domanys, Grand Dole Habitat, Chaumont Habitat et Hamaris.
Description: Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les besoins d'Orvitis, Domanys, Grand Dole Habitat, Chaumont Habitat et Hamaris.
Identifiant de la procédure: df21843d-0173-4cc9-912f-bfd9eb414b30
Avis précédent: 083d34e3-801f-4369-a6e8-8bfcb86a364f-01
Identifiant interne: 2025-064
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Achat de vêtements de travail pour les besoins de Chaumont Habitat, Domanys, Grand Dole Habitat et Hamaris.
Description: Achat de vêtements de travail pour les besoins de Chaumont Habitat, Domanys, Grand Dole Habitat et Hamaris. Le montant maximum annuel est fixé à 35 000 euros HT, décomposé comme suit : - 5 000 euros HT pour Chaumont-Habitat - 5 000 euros HT pour Grand Dôle Habitat - 10 000 euros HT pour Hamaris - 15 000 euros HT pour Domanys
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: départements complémentaires : 39 52 89
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 40 points au vu du total de la facture indicative
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Achat de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle : Chaumont Habitat, Domanys, Grand Dole Habitat, Hamaris.
Description: Lot 2 : Achat de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle : Chaumont Habitat, Domanys, Grand Dole Habitat, Hamaris. Le montant maximum annuel est fixé à 24 000 euros HT, décomposé comme suit : - 5 000 euros HT pour Chaumont-Habitat - 3 000 euros HT pour Grand Dôle Habitat - 4 000 euros HT pour Hamaris - 12 000 euros HT pour Domanys
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: départements complémentaires : 39 52 89
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Achat de vêtements de travail pour les besoins d'Orvitis
Description: Lot 3 : Achat de vêtements de travail pour les besoins d'Orvitis Le montant maximum annuel est fixé à 38 000 euros HT pour Orvitis
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Achat de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle pour les besoins d'Orvitis
Description: Lot 4 : Achat de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle pour les besoins d'Orvitis Le montant maximum annuel est fixé à 8 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Prix : 40 points au vu du total de la facture indicative Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 105 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 35 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRENOIS DESCAMPS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1130606-TRENOIS DESCAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2026010007-TRENOIS DESCAMPS
Date de conclusion du marché: 28/10/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 24 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LYRECO France
Offre:
Identifiant de l'offre: 1130606-LYRECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2026010008-LYRECO
Date de conclusion du marché: 28/10/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 38 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUX TRAVAILLEURS REUNIS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1130606-ATR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2026010009-ATR
Date de conclusion du marché: 29/10/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 8 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LYRECO France
Offre:
Identifiant de l'offre: 1130606-LYRECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2026010010-LYRECO
Date de conclusion du marché: 28/10/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: IDELIANS
Numéro d'enregistrement: 88333378300016
Adresse postale: 17 Boulevard Voltaire
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 810021000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement: 17210005900010
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: TRENOIS DESCAMPS
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 342 938 107 00030
Ville: WASQUEHAL
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: LYRECO France
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 571 722 669 002 64
Ville: MARLY
Code postal: 59770
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel: AUX TRAVAILLEURS REUNIS
Taille de l'opérateur économique: Micro
Numéro d'enregistrement: 300601394700032
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 331bbb7e-1f6f-4cbb-85e6-0c8271a67891 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/11/2025 11:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
