Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit,
Numéro national d'identification : 20003772900023,
6 rue du Collège ,
Point(s) de contact : PHILIPPONNAT Cyril, Directeur technique,
25800,
VALDAHON,
Téléphone : (+33) 9 71 16 60 20,
Courriel :
cyril.philipponnat@doubs-thd.com,
Code NUTS : FRC21
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etabilssement Public Industriel et Commercial (EPIC)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Fibre Optique
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LA REALISATION D'OPERATIONS " VIE DU RESEAU " SUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS
Numéro de référence :
2023-02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation concerne un marché de travaux en vue de la réalisation des opérations de la Vie du Réseau FTTH sur le Département du Doubs ou territoires limitrophes sur la période fin 2023 à fin 2025 (et période 2026 et 2027 si renouvellement).
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
16 000 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Travaux en vue de la réalisation des opérations de la Vie du Réseau FTTH - secteur NORD du département du Doubs.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45314300.
Code CPV principal : 45232332.
Code CPV principal : 45200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21|||
Lieu principal d'exécution : Zone Nord du département du Doubs
II.2.4) Description des prestations : Réalisation des travaux de densification en lien avec les nouvelles opérations d'aménagement et/ou construction (extension du réseau de Génie Civil et/ou optique, réaménagements ponctuels du réseau existant) et de réalisation des travaux de sécurisation du réseau (lien stratégique de collecte, génie civil permettant l'enfouissement de lien de transport ou desserte les plus exposés aux aléas climatiques ou autres) comportant une phase d'études d'exécution basée selon les différents cas de figure sur les études d'avant-projet (AVP) du Maître d'oeuvre.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. DELAI / Pondération : 10
2. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Travaux en vue de la réalisation des opérations de la Vie du Réseau FTTH - secteur SUDdu département du Doubs.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45314300.
Code CPV principal : 45232332.
Code CPV principal : 45200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21|||
Lieu principal d'exécution : Zone Nord du département du Doubs
II.2.4) Description des prestations : Réalisation des travaux de densification en lien avec les nouvelles opérations d'aménagement et/ou construction (extension du réseau de Génie Civil et/ou optique, réaménagements ponctuels du réseau existant) et de réalisation des travaux de sécurisation du réseau (lien stratégique de collecte, génie civil permettant l'enfouissement de lien de transport ou desserte les plus exposés aux aléas climatiques ou autres) comportant une phase d'études d'exécution basée selon les différents cas de figure sur les études d'avant-projet (AVP) du Maître d'oeuvre.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. DELAI / Pondération : 10
2. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S127-404827
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023/021
Lot nº :
1
Intitulé :
MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LA REALISATION D'OPERATIONS " VIE DU RESEAU " SUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS - SECTEUR NORD
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO INFRACOM,
Numéro national d'identification : 409 867 942 00511,
5 Rue Lavoisier - CS 20089
21603
LONGVIC
tél. : (+33)3-80-73-73-36,
Code NUTS : FRC11,
courriel : ineo-infracom.ao.ne@equans.com,
Le titulaire est une PME : oui
INEO RESEAUX NORD EST,
Numéro national d'identification : 381 287 101 00111,
46C Rue Paul Sabatier Prolongée
71530
CRISSEY
tél. : (+33)3-85-43-07-51,
Code NUTS : FRC13,
courriel : agence-re-champforgeuil@equans.com,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
8 000 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
599 551,98
/ Offre la plus élevée :
986 618,28
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023/022
Lot nº :
2
Intitulé :
MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LA REALISATION D'OPERATIONS " VIE DU RESEAU " SUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS - SECTEUR SUD
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
10 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATION,
Numéro national d'identification : 42016739700066,
Rue des Monts d'Or - ZAC des Folliouses Sud
01700
LES ECHETS
tél. : (+33)4-37-26-92-25,
Code NUTS : FRK21,
courriel : ao.afce@axians.com,
Le titulaire est une PME : oui
VERMOT SAS,
Numéro national d'identification : 63282024700013,
16 rue Pasteur
25650
GILLEY
tél. : (+33)3-81-68-55-55,
Code NUTS : FRC21,
courriel : eric.vermot@eurovia.com,
Le titulaire est une PME : oui
SAS CLIMENT TP,
Numéro national d'identification : 43932848500016,
9 route d'Audincourt - BP 13119
25403
AUDINCOURT CEDEX
tél. : (+33)3-81-36-35-80,
Code NUTS : FRC21,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
8 000 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
599 551,98
/ Offre la plus élevée :
986 618,28
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 Octobre 2023