Avis de publicité préalable à une occupation du domaine public pour l'installation et la gestion de bornes de recharge véhicules electriques
Date limite de dépôt :
14/08/2026 à 12h00
Parc naturel régional du Haut-jura
Diagnostic foncier global
Date limite de dépôt :
05/08/2026 à 12h00
SICTOM de la zone de Dole
Prestation de broyage, transport, traitement et valorisation des bois non traités (A) et traités (B-C) avec autorisation d'occupation temporaire de la plateforme bois
Date limite de dépôt :
15/09/2026 à 12h00
Commune de Nance
Restructuration d'une ancienne maison d'habitation en locaux tertiaires
Date limite de dépôt :
11/09/2026 à 17h00
Commune de Monnieres
259016T_TRX_Monnières - Aménagement de la rue de l'Eglise et de la rue de Sampans
Date limite de dépôt :
28/08/2026 à 12h00
Parc naturel régional du Haut-jura
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT - JURA
Date limite de dépôt :
14/09/2026 à 12h00
Commune de Tavaux
Aménagement d'un Banque Alimentaire au sein de la friche industrielle Elancia à Tavaux
Date limite de dépôt :
07/08/2026 à 11h59
Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS
Date limite de dépôt :
25/08/2026 à 12h00
Commune de Grande-Riviere Chateau
Élaboration du schéma directeur d'assainissement collectif
Date limite de dépôt :
29/07/2026 à 12h00
Commune de Montain
Réhabilitation d'un logement communal et travaux de rénovation de l'école
