1.1 Acheteur
Nom officiel: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Avis d'attribution pour les travaux de reconstruction du centre nautique du Martinet à Villard St Sauveur (39)
Description: Reconsultation - Travaux de reconstruction du centre nautique du Martinet à Villard St Sauveur (39).
Identifiant de la procédure: c9ad6745-898c-4ebc-ab1c-fd4e9dc4e589
Avis précédent: 44856bfb-a1e7-4459-b227-168147aa80e1-01
Identifiant interne: AOO-24-31
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: DESAMIANTAGE-DEPOSES-DEMOLITIONS-TERRASSEMENTS-FONDATIONS-GROS OEUVRE
Description: DESAMIANTAGE-DEPOSES-DEMOLITIONS-TERRASSEMENTS-FONDATIONS-GROS OEUVRE
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 140 462 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE aux lots 01 et 18 : Pentagliss extérieur 2 couloirs.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points pour le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points pour le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: CHARPENTE BOIS LAMELLE COLLE - BARDAGE BOIS
Description: CHARPENTE BOIS LAMELLE COLLE - BARDAGE BOIS
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 810 558 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points pour le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points pour le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: COUVERTURE - ETANCHEITE
Description: COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 590 407 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: REVETEMENTS DE FACADE - VETURE
Description: REVETEMENTS DE FACADE - VETURE
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 510 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: MURS RIDEAUX
Description: MURS RIDEAUX
Identifiant interne: 05a
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 405 090 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES ALUMINIUM - SIGNALETIQUE
Description: MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES ALUMINIUM - SIGNALETIQUE
Identifiant interne: 05b
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 127 002 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: METALLERIE ET ACIER INOX
Description: METALLERIE ET ACIER INOX
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 225 338 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: TRAITEMENT D'EAU
Description: TRAITEMENT D'EAU
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 807 969 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: TRAITEMENT D'AIR - CHAUFFAGE - PLOMBERIE SANITAIRE
Description: TRAITEMENT D'AIR - CHAUFFAGE - PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 145 205 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 09a
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 305 742 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: CONTROLE D'ACCES
Description: CONTROLE D'ACCES
Identifiant interne: 09b
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 768 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: AGENCEMENT INTERIEUR BOIS
Description: AGENCEMENT INTERIEUR BOIS
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 203 130 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: PLAFONDS SUSPENDUS - CORRECTION ACOUSTIQUE
Description: PLAFONDS SUSPENDUS - CORRECTION ACOUSTIQUE
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 71 633 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES - CABINES - CASIER
Description: EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES - CABINES - CASIER
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212230 Installation de vestiaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 270 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: ETANCHEITE LIQUIDE - REVETEMENTS DE SOLS ET MUREAUX CARRELES
Description: ETANCHEITE LIQUIDE - REVETEMENTS DE SOLS ET MUREAUX CARRELES
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 120 812 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: EQUIPEMENTS BASSINS
Description: EQUIPEMENTS BASSINS
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 283 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: PEINTURE
Description: PEINTURE
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 507 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: SAUNA
Description: SAUNA
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211370 Travaux de construction de saunas
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 183 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: JACUZZI
Description: JACUZZI
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215110 Travaux de construction de spas
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 360 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: TOBOGGAN
Description: TOBOGGAN
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 364 953 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE aux lots 01 et 18 : Pentagliss extérieur 2 couloirs.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 772 526 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE au lot 19 : Stockage d'eau 60 m3
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE au lot 20 : Jeux secs extérieurs
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Description: 60 points sur le critère du prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
Description: 60 points sur le critère de la valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouverte aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles précités.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 432 548 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: BARONI
Nom officiel: TEDOLDI SERRAND TP
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023369-BARONI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 548 263,74 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-084
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: MARILLER
Nom officiel: SIMONIN
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023370-MARILLER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 724 910,33 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-085
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BAUX
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023371-BAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 791 679,9 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-086
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACCORD ALU
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023373-ACCORD ALU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 474 000 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-087
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACCORD ALU
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023374-ACCORD ALU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 177 200 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-088
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EAU AIR SYSTEME
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023376-EAU AIR SYSTEME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 992 227,93 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-089
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PICARD
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023377-PICARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 444 330,59 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-090
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCEB
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023378-SCEB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 497 824,63 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-091
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HORANET
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023380-HORANET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 41 960,23 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-092
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAGET
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023379-PAGET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 25 624,6 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-093
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DECIBEL
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023381-DECIBEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 89 879 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-094
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NAVIC
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023382-NAVIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 139 045 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-095
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VIVACI
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023383-VIVACI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 983 556,52 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-096
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEVA PISCINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023384-SEVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 75 555,13 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-097
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CR1 PEINTURES
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023385-CR1 PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 89 285 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-098
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEDE SAUNA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023386-SUEDE SAUNA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 26 430 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-099
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDSUN LOISIRS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023388-EDSUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 355 771 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-100
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: SERRAND TP
Nom officiel: VERDET PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023389-SERRAND TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 767 830,4 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-101
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID VERDE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1023390-IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 187 174 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRC-24-102
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a
été reçu(e)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
Numéro d'enregistrement: 20002657300135
Adresse postale: 13 bis Boulevard de la République
Ville: SAINT-CLAUDE
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: +33 474506497
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: BARONI
Numéro d'enregistrement: 30940749200029
Ville: Chassal
Code postal: 39360
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: TEDOLDI
Numéro d'enregistrement: 32092635500027
Ville: St Laurent-en-Grandvaux
Code postal: 39150
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SERRAND TP
Numéro d'enregistrement: 34101343100026
Ville: Dortan
Code postal: 01590
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: MARILLER
Numéro d'enregistrement: 35161952300027
Ville: Orgelet
Code postal: 39270
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel: SIMONIN
Numéro d'enregistrement: 67282081800025
Ville: Montlebon
Code postal: 25500
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel: BAUX
Numéro d'enregistrement: 33795589200043
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel: ACCORD ALU
Numéro d'enregistrement: 87977635900017
Ville: Péronnas
Code postal: 01960
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005 LOT-0006
8.1 ORG-0010
Nom officiel: EAU AIR SYSTEME
Numéro d'enregistrement: 49919522000029
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0011
Nom officiel: PICARD
Numéro d'enregistrement: 30022023300054
Ville: St Claude
Code postal: 39205
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0012
Nom officiel: SCEB
Numéro d'enregistrement: 64695005500038
Ville: St Claude
Code postal: 39206
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0013
Nom officiel: HORANET
Numéro d'enregistrement: 42281547200010
Ville: Fontenay le comte
Code postal: 85206
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1 ORG-0014
Nom officiel: PAGET
Numéro d'enregistrement: 30159127700019
Ville: Lons le Saunier
Code postal: 39004
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0015
Nom officiel: DECIBEL
Numéro d'enregistrement: 41867684700027
Ville: Miribel
Code postal: 01706
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1 ORG-0016
Nom officiel: NAVIC
Numéro d'enregistrement: 35380029500035
Ville: Thônes
Code postal: 74230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1 ORG-0017
Nom officiel: VIVACI
Numéro d'enregistrement: 30912448500058
Ville: Sennecey-Les-Dijon
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0018
Nom officiel: SEVA PISCINE
Numéro d'enregistrement: 83366427900035
Ville: Arnas
Code postal: 69400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0019
Nom officiel: CR1 PEINTURES
Numéro d'enregistrement: 82820148300017
Ville: Lavans Les Saint Claude
Code postal: 39170
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0020
Nom officiel: SUEDE SAUNA
Numéro d'enregistrement: 44408134300014
Ville: La Bresse
Code postal: 88250
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1 ORG-0021
Nom officiel: EDSUN LOISIRS
Numéro d'enregistrement: 40316601000021
Ville: Tiffauges
Code postal: 85130
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1 ORG-0022
Nom officiel: SERRAND TP
Numéro d'enregistrement: FR 26341013431
Ville: Dortan
Code postal: 01590
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1 ORG-0023
Nom officiel: VERDET PAYSAGE
Numéro d'enregistrement: 76820065100042
Ville: Oyonnax
Code postal: 01100
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1 ORG-0024
Nom officiel: ID VERDE
Numéro d'enregistrement: 33960966101616
Ville: Trévoux
Code postal: 01600
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 36118c6f-ea5d-4c32-9efc-44ae201f579c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/12/2024 13:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
