90101 Delle Cedex
Service - Procédure Adaptée
Date de publication : 08/11/2019
Transfert des activités industrielles sur le centre Afpa de Belfort
Date limite de dépôt :
31/08/2026 à 13h00
Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées
Date limite de dépôt :
15/09/2026 à 12h00
Sécurisation qualitative de l'eau potable de la CCST
Date limite de dépôt :
18/08/2026 à 12h00
Fourniture de chaux vive pour l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Date limite de dépôt :
04/09/2026 à 12h00
Intervention des huissiers de justice pour le recouvrement amiable (PCA) des créances prises en charge par les comptables de la DGFiP à l'encontre des débiteurs domiciliés dans le département 90
Date limite de dépôt :
30/09/2026 à 16h00
Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie
Date limite de dépôt :
14/09/2026 à 12h00
Nettoyage d’équipements et locaux de l’Unité de Valorisation Energétique de Bourogne.
Date limite de dépôt :
02/10/2026 à 12h00
Concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d'abonnements de télévision, de téléphone, d'accès à internet et de services associés
Date limite de dépôt :
16/10/2026 à 12h00
Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS
Date limite de dépôt :
21/09/2026 à 12h00
L’opération de travaux de menuiseries extérieures concerne le remplacement complet des châssis, des volets roulants ainsi que des ouvrants de désenfumage du bâtiment FLEURS
Date limite de dépôt :
09/09/2026 à 17h00