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Traitement des ordures mÉnagÈres rÉsiduelles issues de la collecte en porte-À-porte secteurs du chablisien et du serein

ATTRIBUTION

CC Chablis, Villages et Terroirs

89800 Chablis

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 14/01/2020

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 89

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CC Chablis, Villages et Terroirs, 2 rue du Serein , Point(s) de contact : Mathieu CAISSO, 89800, Chablis, Courriel : service.dechets@3cvt.fr , Code NUTS : FRC14

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.3cvt.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

environnement

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN

Numéro de référence : 2019DECH02

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : non

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 919 475 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : .
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90513000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRC14|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S196-476224

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2019-152153
Lot nº :
Intitulé : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 janvier 2020

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

COVED SAS, 3 rue des Prés de Lyon BP80054 10600 La Chapelle Saint Luc Code NUTS : FRC14,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 919 475 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas
BP 61616, 21016, DIJON Cedex,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

14 janvier 2020

Avis à proximité :

Commune de la Chapelle Sur Oreuse

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse Le marché concerne un projet de création d'une maison de l'enfance et de la jeunesse (accueil de loisirs sans hébergement).Il comprend, le réaménagement d'un site existant avec: 1)-Conservation de la salle des fêtes à rez de chaussée 2)-Création d'un accueil de loisirs sans hébergement comprenant Réhabilitation du comble existant Construction d'un bâtiment dédié (accueil périscolaire et extrascolaire, local adolescents) Construction de locaux de services (rangements associations, chaufferie, local poubelles)

Date limite de dépôt :
16/11/2026 à 12h00

COMMUNE DE ROSOY

Fourniture de repas pour la restauration scolaire en liaison froide (14 000 repas en moyenne pour une annee) - annees civiles : 2027 et 2028

Date limite de dépôt :
23/10/2026 à 12h00

MAIRIE CHÂTEL-GERARD

Mise en séparatif des réseaux d'assainissement et de pluvial secteur rue de la poste 89310 châtel-gerard

Date limite de dépôt :
09/10/2026 à 16h00

SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles

Marché Public de Prestations intellectuelles Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable Nord Yonne. L'objectif de cette étude est de définir les solutions de sécurisation des ressources en eau potable du secteur Nord Yonne, environ 9 ressources.

Date limite de dépôt :
01/10/2026 à 12h00

Commune de Fontenay Pres Vezelay

TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENT MAIRIE ET DES LOGEMENTS

Date limite de dépôt :
02/11/2026 à 00h00

Commune de Courgenay

Réhabilitation de la mairie

Date limite de dépôt :
20/10/2026 à 16h00

Commune de Rosoy

Fourniture de repas pour la restauration scolaire en liaison froide

Date limite de dépôt :
23/10/2026 à 12h00

Cacic-public

FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES

Date limite de dépôt :
16/10/2026 à 16h00

Sivos Cesv

Date limite de dépôt :
07/10/2026 à 23h59

Mairie de Seignelay

fourniture et acheminement d'électricité

Date limite de dépôt :
30/09/2026 à 17h00

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