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Traitement des ordures mÉnagÈres rÉsiduelles issues de la collecte en porte-À-porte secteurs du chablisien et du serein

ATTRIBUTION

CC Chablis, Villages et Terroirs

89800 Chablis

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 14/01/2020

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 89

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CC Chablis, Villages et Terroirs, 2 rue du Serein , Point(s) de contact : Mathieu CAISSO, 89800, Chablis, Courriel : service.dechets@3cvt.fr , Code NUTS : FRC14

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.3cvt.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

environnement

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN

Numéro de référence : 2019DECH02

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : non

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 919 475 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : .
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90513000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRC14|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S196-476224

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2019-152153
Lot nº :
Intitulé : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 janvier 2020

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

COVED SAS, 3 rue des Prés de Lyon BP80054 10600 La Chapelle Saint Luc Code NUTS : FRC14,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 919 475 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas
BP 61616, 21016, DIJON Cedex,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

14 janvier 2020

Avis à proximité :

Commune de la Chapelle Sur Oreuse

Réhabilitation de la mairie de La Chapelle Sur Oreuse

Date limite de dépôt :
12/01/2026 à 17h00

AGENCE D'ATTRACTIVITE DE L'YONNE

Le présent marché a pour objet la rédaction, la coordination éditoriale et la déclinaison multimédia du magazine départemental du départemental de l'yonne.

Date limite de dépôt :
01/12/2025 à 18h00

Syndicat Des Eaux du Tonnerrois

ABANDONS DE CAPTAGES D'EAU POTABLE ET COMBLEMENT/CONDAMNATION D'OUVRAGES

Date limite de dépôt :
21/11/2025 à 12h00

Commune de Diges

Création d'un tiers-lieu, d'un meublé de tourisme et d'un commerce multi- services, restructuration d'un bar-tabac-restaurant

Date limite de dépôt :
03/12/2025 à 12h00

Mairie de Quarre les Tombes

Approvisionnement en combustible chaufferie bois

Date limite de dépôt :
17/12/2025 à 12h00

Mairie Val de Mercy

Église St Aubin - Restauration des intérieurs et divers extérieurs

Date limite de dépôt :
04/12/2025 à 14h00

Commune de Merry Sur Yonne

Église St Denis - Restauration des toitures - Tranche II (nef, choeur, bas-côté Nord et sacristie)

Date limite de dépôt :
27/11/2025 à 12h00

Mairie de Saint Clement

création d'un FOOT 5

Date limite de dépôt :
05/12/2025 à 12h00

DOMANYS

Travaux d'amélioration de performance énergétique de 5 logements individuels situés 12, grande rue à vallan

Date limite de dépôt :
08/12/2025 à 12h30

Mairie Val de Mercy

Église St Aubin - Restauration des intérieurs et divers extérieurs

Date limite de dépôt :
08/01/2026 à 00h00

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