1.1 Acheteur
Nom officiel: Finistère Habitat
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre de Maitrise d'oeuvre - à marchés subséquents -
Description: L'accord-cadre est divisé en 2 lots séparés (nord et Sud) pour dans le cadre d'opérations de création de patrimoine, Réhabilitation.
Identifiant de la procédure: 40558156-f725-4145-b4d4-72b45b88e4d8
Avis précédent: a1ec363a-903a-4eb2-be5d-52efbe4a9498-01
Identifiant interne: 2024-09
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Nord
Description: CC Pays de l'Iroise, CC du Pays des Abers, CC Pays de Lesneven Cote des légendes, CC Haut Léon Communauté, CA Morlaix Communauté, CC Pays du Landivisiau, CC Monts d'arée Communauté, CC Poher Communauté, CC Presqu'ile de Crozon Aulne-Maritime, Ca du Pays de Landerneau Daoulas et brest Daoulas
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cet accord-cadre permettra d'établir les termes régissant les marchés à passer sur la durée de l'accord et notamment de préciser les modalités de détermination des Taux des prestations envisagées, les missions donnant lieu chacune à la conclusion de marchés subséquents. Les MS qui interviendront lors de la survenance des besoins préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution qui n'auront pas été fixées dans l'accord-cadre.Forme du groupement : Les entreprises ne peuvent déposer une offre que pour un seul lot. En cas de réponse en groupement d'entreprises, la forme du groupement sera obligatoirement un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire du groupement sera obligatoirement l'architecte. Un architecte ne peut pas être mandataire de plusieurs groupements pour un même lot. En cas de non-respect de ces règles, les candidatures seront automatiquement rejetées. Durée du marché : les accords - cadres sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de la notification du 1er Marché subséquent. La date de démarrage des prestations est prévue courant du dernier trimestre 2024. La compétition est ouverte aux équipes pluridisciplinaires dotées des compétences suivantes : architecte mandataire nommément désigné du groupement, économie de la construction, OPC, acoustique, structures, fluides et thermiques, SSI, VRD, Architecte Paysager, amiante.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Taux de rémunération par tranche de l'accord-cadre -Construction neuve 20 points -Réhabilitation 20 points - Hébergement collectif / Foyers 20 points
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pertinence des références 40 points
Valeur fixe (total): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer au règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Sud
Description: CC de Pleyben-Chateaulin-Porzay, CC de Haute Cornouaille, CA Quimperlé Communauté, CA Concarneau Cornouaille Agglomération, CC du Pays Fouesnantais, CCdu pays Bigouden Sud, CCdu haut Pays Bigouden, CC Cap Sizun Pointe du Raz,Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne Occidentale
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cet accord-cadre permettra d'établir les termes régissant les marchés à passer sur la durée de l'accord et notamment de préciser les modalités de détermination des Taux des prestations envisagées, les missions donnant lieu chacune à la conclusion de marchés subséquents. Les MS qui interviendront lors de la survenance des besoins préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution qui n'auront pas été fixées dans l'accord-cadre.Forme du groupement : Les entreprises ne peuvent déposer une offre que pour un seul lot. En cas de réponse en groupement d'entreprises, la forme du groupement sera obligatoirement un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire du groupement sera obligatoirement l'architecte. Un architecte ne peut pas être mandataire de plusieurs groupements pour un même lot. En cas de non-respect de ces règles, les candidatures seront automatiquement rejetées. Durée du marché : les accords - cadres sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de la notification du 1er Marché subséquent. La date de démarrage des prestations est prévue courant du dernier trimestre 2024. La compétition est ouverte aux équipes pluridisciplinaires dotées des compétences suivantes : architecte mandataire nommément désigné du groupement, économie de la construction, OPC, acoustique, structures, fluides et thermiques, SSI, VRD, Architecte Paysager, amiante.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Valeur technique de l'offre au vu des sous critères suivants : 40% Pertinence des références 40 points
Valeur fixe (total): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 000 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres: 1 000 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Upsilon
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Upsilon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 01
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Eno Architectes
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Eno Architecte
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 02
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Tristan la Prairie
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Tristan la Prairie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 03
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Cap Architecture
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Cap architecture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 04
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Collectif d'Architectes
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Collectif d'architecte
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 05
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Bergeron
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Bergeron Architecte
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 06
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Chambaud Architectes
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Chambaud Architecte
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC-2024-MOE 07
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 01
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l'accord-cadre: 1 000 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Atelier 121
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Atelier 121
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 08
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Archipole
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Archipole
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 9
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Pictures
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Picture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 10
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Archi Espaces Conception
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE AEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 11
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Architecte CAO
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE CAO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 12
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Atelier du Pichery
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOE Pichery
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 13
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
Lauréat:
Nom officiel: Koibo
Offre:
Identifiant de l'offre: 2024-MOEKoibo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-MOE 14
Titre: Accord Cadre à marché subséquent Lot 02
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Finistère Habitat
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Finistère Habitat
Numéro d'enregistrement: 39530185600013
Adresse postale: 6, Bd du Finistère - CS 33024
Ville: Quimper
Code postal: 29334
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33 298953725
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte Hôtel de Bizien CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Upsilon
Numéro d'enregistrement: 83857645200026
Ville: Crozon
Code postal: 29160
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0678891612
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Eno Architectes
Numéro d'enregistrement: 50132594800039
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298434923
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tristan la Prairie
Numéro d'enregistrement: 78979422900037
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298468170
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: Cap Architecture
Numéro d'enregistrement: 33063928700011
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298332540
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel: Collectif d'Architectes
Numéro d'enregistrement: 39424552600030
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298331199
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel: Bergeron
Numéro d'enregistrement: 51228399000037
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298803789
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel: Chambaud Architectes
Numéro d'enregistrement: 47936844100016
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0385229022
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel: Atelier 121
Numéro d'enregistrement: 79386578300021
Ville: Quimper
Code postal: 29000
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298545937
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0011
Nom officiel: Archipole
Numéro d'enregistrement: 32258394900068
Ville: Quimper
Code postal: 29000
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: 0298102500
Téléphone: 0298102500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0012
Nom officiel: Pictures
Numéro d'enregistrement: 79369068600050
Ville: Quimper
Code postal: 29000
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298826388
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0013
Nom officiel: Archi Espaces Conception
Numéro d'enregistrement: 43476698600021
Ville: Ergue Gaberic
Code postal: 29500
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298530370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0014
Nom officiel: Architecte CAO
Numéro d'enregistrement: 45151871600019
Ville: Mellac
Code postal: 29300
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298392949
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0015
Nom officiel: Atelier du Pichery
Numéro d'enregistrement: 83246692400020
Ville: Quimper
Code postal: 29000
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298958056
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0016
Nom officiel: Koibo
Numéro d'enregistrement: 75402442000020
Ville: Concarneau
Code postal: 29900
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298804210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4304813c-bf94-44c7-a757-042e8fdbf7e1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/10/2024 09:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
