Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
LEGT JACQUES COEUR,
Numéro national d'identification : 0180007K,
108 Rue Jean Baffier ,
18000,
Bourges,
Téléphone : (+33) 2 48 67 83 00,
Courriel :
jean-pierre.plessis@ac-orleans-tours.fr,
Fax : (+33) 2 48 67 83 26,
Code NUTS : FRB01
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
éducation
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Groupement de commandes de denrées alimentaires des lycées publics de Bourges
Numéro de référence :
AO 2020-01
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Appel d'offres ouvert pour la distribution de fournitures alimentaires sur l'exercice 2020, aux lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération. Le recensement des besoins s'articule autour de 5 familles de produits : Surgelés, Épicerie, Viandes fraîches, Volailles fraîches, Produits laitiers et ovo-produits.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
1 160 122 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes surgelés.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de légumes surgelés aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Poissons surgelés.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de poissons surgelés aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits élaborés surgelés.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de produits élaborés surgelés aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pâtisseries et glaces surgelées.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de pâtisseries et glaces surgelées aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Petite épicerie.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de produits de petite épicerie aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Huiles.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison d'huiles alimentaires aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Féculents.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison d'huile alimentaire aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Agneau Boeuf Veau Frais.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de viandes fraîches aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Porc Frais.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de viandes fraîches aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volailles fraîches.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de volailles fraîches aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers et ovo-produits.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01|
Lieu principal d'exécution : Lycées d'enseignement public de Bourges et de son agglomération.
II.2.4) Description des prestations : Livraison de produits laitiers et ovo produits aux adhérents du groupement de commandes.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Engagement environnemental du candidat / Pondération : 10 %
2. Qualité / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2020-SCOM
Lot nº :
1
Intitulé :
Produits surgelés
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SURGELES DISVAL,
47 rue du Clos Renard
45110
CHATEAUNEUF SUR LOIRE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 559
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
2
Intitulé :
Poissons surgelés
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SURGELES DISVAL,
47 rue du Clos Renard
45110
CHATEAUNEUF SUR LOIRE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 341
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
3
Intitulé :
Produits élaborés surgelés
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SYSCO SAS FRANCE,
CS 30041
76201
DIEPPE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
29 563
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
4
Intitulé :
Pâtisseries Viennoiseries Surgelés
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TRANSGOURMET CENTRE EST,
ZA DE ROBET 8 Rue Jacques Coeur
03400
YZEURE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
26 680
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
5
Intitulé :
Petite épicerie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO,
18 Rue André Petit
45120
CHALETTE SUR LOING
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
26 884
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
6
Intitulé :
Huiles
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
POMONA EPISAVEURS CENTRE,
20-22 Rue de la Liodière
37300
JOUE LES TOURS
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 651
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
7
Intitulé :
Féculents
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TRANSGOURMET CENTRE EST,
ZA De Robet, 8 rue Jacques Coeur
03400
YZEURE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
6 079
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
8
Intitulé :
Agneau-Boeuf-Veau
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOCOPA VIANDES VILLEFRANCHE,
Route de Cosne
03430
VILLEFRANCHE D'ALLIER
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
35 460
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
9
Intitulé :
Viandes de porc
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
S.A.S BERNARD GROUPE JEAN FLOCH,
Kerbéthune Moréac B.P 20111
56501
LOCMINE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 572
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
10
Intitulé :
Volailles fraîches
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SNC IMPERY VOLAILLES,
17 Rue du Pâtis de Cours Villeprévoir
58200
COSNE SUR LOIRE
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
23 414
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-SGCOM
Lot nº :
11
Intitulé :
Produits laitiers et avicoles
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GUILMOT-GAUDAIS SAS,
ZA Les Alouettes
18520
AVORD
Code NUTS : FRB01,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
72 762
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans,
28 rue de la Bretonnerie,
45057,
Orléans,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 décembre 2019