1.1 Acheteur
Nom officiel: Habitat Eurelien
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des travaux de peinture et de revêtement des sols des logements et parties communes secteur Lucé (28110) lot Lucé A lot Lucé B lot Lucé C lot Lucé D
Description: Accord cadre à bons de commande pour des travaux de peinture et de revêtement des sols des logements et parties communes secteur Lucé (28110) lot Lucé A lot Lucé B lot Lucé C lot Lucé D - Lot A : Montant Maxi annuel : 475.000 euros HT - Lot B : Montant Maxi annuel : 450.000 euros HT - Lot C : Montant Maxi annuel : 450.000 euros HT - Lot D : Montant Maxi annuel : 400.000 euros HT
Identifiant de la procédure: 32044cb9-bacd-46e6-9b90-3b061c83b91a
Avis précédent: db5e7d1a-d2d1-41b8-ae21-a07fa7eb2490-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Lucé A
Description: - Lot A : Montant Maxi annuel : 475.000 euros HT
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en considérant les critères suivants : Prix des prestations 60% valeur technique de l'offre 40%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Lot B
Description: - Lot B : Montant Maxi annuel : 450.000 euros HT
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en considérant les critères suivants : Prix des prestations 60% valeur technique de l'offre 40%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Lot C
Description: - Lot C : Montant Maxi annuel : 450.000 euros HT
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en considérant les critères suivants : Prix des prestations 60% valeur technique de l'offre 40%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Lot D
Description: - Lot D : Montant Maxi annuel : 400.000 euros HT
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en considérant les critères suivants : Prix des prestations 60% valeur technique de l'offre 40%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 775 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MS DECO
Offre:
Identifiant de l'offre: 605726458
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 475 000 Euro
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 6057-26-458
Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MS DECO
Offre:
Identifiant de l'offre: 605826459
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000 Euro
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 6058-26-459
Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RENOVATION CHARTRAINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 605926460
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 450 000 Euro
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 6059-26-460
Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RENOVATION CHARTRAINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 606026461
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 400 000 Euro
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 6060-26-461
Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Habitat Eurelien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Habitat Eurelien
Numéro d'enregistrement: 43405919200055
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Ville: Mainvilliers
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: +33 237203774
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: MS DECO
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 84106160900076
Ville: CHARTRES
Code postal: 28000
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: MS DECO
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 84106160900076
Ville: CHARTRES
Code postal: 28000
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: RENOVATION CHARTRAINE
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 84326656000021
Ville: LUCE
Code postal: 28110
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel: RENOVATION CHARTRAINE
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 84326656000021
Ville: LUCE
Code postal: 28110
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 7620bb9d-e606-49a4-bbe6-93c60445379a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/07/2026 12:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
