Attribution: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des autobus de la TCAT

Description: Accord-cadre de prestations de nettoyage des sites de la TCAT, et de sites lui étant confiés. Nettoyage des locaux, de la vitrerie et des autobus (intérieur et une partie de l'extérieur)

Identifiant de la procédure: 3bfb38e1-f882-4661-b109-7f5ce4db6353

Avis précédent: 193acadb-0e21-45dd-885b-c959189325c1-01

Identifiant interne: M2024-01

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 307 200 Euro

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 921 600 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Entretien ménager et des vitres des locaux de la TCAT

Description: Plusieurs sites : Siège social Point de vente TCAT Mezzanine des halles Maison du vélo Agence gare routière Quais gare routière Local écrevolles Box vélos dans l'agglomération troyenne

Identifiant interne: M2024-01-L1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 28/02/2025

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des prestations

Description: Prix au regard du BPU valant DQE, 50% sur les prestations régulières, 10% sur les prestations ponctuelles

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Moyens humains affectés à la réalisation des prestations de nettoyage régulier des locaux et des vitres.

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Qualité de la procédure et des moyens mis en oeuvre pour assurer les missions d'auto-contrôle et de contrôles

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Qualité du protocole de nettoyage des locaux et des vitres et de remplacement des personnels absents

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Qualité des moyens matériels, produits, consommables et appareils de distribution proposés

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne -

Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Entretien des modules WC (sanisettes)

Description: Détail des prestations disponible dans le CCTP afférent au lot concerné et son annexe n°1 lot 2

Identifiant interne: M2024-01-L2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom:

Description: Prix au regard du BPU valant DQE, 50% sur les prestations régulières, 10% sur les prestations ponctuelles

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: les moyens humains affectés à la réalisation des prestations de nettoyage régulier des locaux (personnel d'exécution et d'encadrement)

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Qualité de la procédure et des moyens mis en oeuvre pour assurer les missions d'auto-contrôle et de contrôles

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Qualité du protocole de nettoyage des locaux et de remplacement des personnels absents

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: La qualité des moyens matériels, produits, consommables et appareils de distribution proposés.

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne -

Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Nettoyage des autobus (entretien ménager et vitrerie)

Description: Description disponible dans le CCTP lot 3 et dans l'annexe n°2 lot 3

Identifiant interne: M2024-01-L3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom:

Description: Prix au regard du BPU valant DQE, 50% sur les prestations régulières, 10% sur les prestations ponctuelles.

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Moyens humains affectés à la réalisation des prestations de nettoyage régulier des autobus et des vitres.

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: La qualité de la procédure et des moyens mis en oeuvre pour assurer les missions d'auto-contrôle et de contrôles demandés par l'acheteur.

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: La qualité du protocole de nettoyage des autobus et des vitres et de remplacement des personnels absents

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: La qualité des moyens matériels et des produits.

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne -

Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 921 600 Euro

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 768 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: A-G-NET

Offre:

Identifiant de l'offre: M2024-01-L1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L'offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des autobus de la TCAT

Date de conclusion du marché: 27/02/2025

Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 8

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 453 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: A-G-NET

Offre:

Identifiant de l'offre: M2024-01-L2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: M2024-01-L2

Date de conclusion du marché: 27/02/2025

Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 8

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: A-G-NET

Offre:

Identifiant de l'offre: M2024-01-L3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

L'offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: M2024-01-L3

Date de conclusion du marché: 27/02/2025

Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Numéro d'enregistrement: 780 340 360 00012

Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES

Ville: TROYES

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Point de contact: Transports Communs Agglomération Troyenne

Adresse électronique: i.marie@tcat.fr

Téléphone: +33 325704910

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Numéro d'enregistrement: 175 100 056 00019

Adresse postale: 25 rue du lycée

Ville: Chalons en champagne

Code postal: 51

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: A-G-NET

Numéro d'enregistrement: 712 880 830 00096

Adresse postale: 4 rue altierro spinelli

Ville: Sainte savine

Code postal: 10300

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 93faa682-ad17-4f94-9d3b-d3db62e47f7d - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 03/03/2025 11:20 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des autobus de la tcat

France: Services de nettoyagePrestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des autobus de la TCAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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