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Fourniture carburant années 2023-2024

ATTRIBUTION

TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

10000 TROYES

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 12/01/2023

Avis d'attribution

J06 Avis d'attribution de marché Secteurs spéciaux standard Dir25

Département(s) de publication : 10

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM ET ADRESSES

TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE, 20 RUE AUX MOINES , 10000, TROYES, Courriel : m.gogdemir@tcat.fr , Code NUTS : FRF22

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tcat.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/889969

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Fourniture carburant années 2023-2024

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 09134200
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Fourniture de gazole TBTS (très basse teneur en soufre, moins de 10 ppm) pour l'exploitation des autobus pour les années 2023 et 2024

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : non

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

SECTION II : DESCRIPTION

OBJET : Fourniture carburant années 2023-2024

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE CARBURANT.
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 09134200
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de gazole TBTS (très basse teneur en soufre moins de 10ppm) pour l'exploitation des autobus pour les année 2023 et 2024.
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S189-536261

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 Janvier 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST, 138, rue André Bisiaux CS 61077 54320 MAXEVILLE Code NUTS : FRF22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 4 521 000 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot : 4 521 000 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité

V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1

V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service

Origine communautaire

V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante

non

V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses

non

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000, Châlons-en-Champagne,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

12 Janvier 2023

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