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Fournitures et livraison de véhicules n°2022-02

ATTRIBUTION

SEISAAM

55012 Bar le Duc

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 07/12/2022

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 55

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

SEISAAM, Route de Lochères - CS 12006 , 55120, CLERMONT-EN-ARGONNE, Téléphone : (+33) 3 29 88 28 28, Courriel : accueil@seisaam.fr , Code NUTS : FRF32

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://wwwe.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/884394

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

santé

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Fournitures et livraison de véhicules n°2022-02

Numéro de référence : 2022-02

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 34115200
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Fournitures et livraison de 18 véhicules à moteur de moins de 10 personnes

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 266 560 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 5 véhicules segment B, 5 portes.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34115200
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE

II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de 9 véhicules segment B, 5 portes
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : segment B, 5 portes

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison d'un véhicule type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE

II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'un véhicule type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 7 véhicules type Combi microbus : pour le transport de 9 personnes (avec chauffeur).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE

II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de 7 véhicules type Combi microbus : pour le transport de 9 personnes (avec chauffeur)
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : micro bus transport de 9 personnes

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison d'un véhicule type fourgon tôlé : pour le transport de 3 personnes (avec chauffeur).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE

II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'un véhicule type fourgon tôlé : pour le transport de 3 personnes (avec chauffeur)
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : fourgon tôlé pour le transport de 3 personnes

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

Une enchère électronique a été utilisée

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S165-468207

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2022-02
Lot nº : 1
Intitulé : Fournitures et livraison de véhicules

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 Septembre 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ALLIANCE, 2 Rue Jean Claude Duret 55430 BELLEVILLE SUR MEUSE Code NUTS : FRF32,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 197 883 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-02
Lot nº : 2
Intitulé : Fournitures et livraison de véhicules

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 Septembre 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

JM AUTOMOBILES, ZEI du Wameau 55430 BELLEVILLE SUR MEUSE Code NUTS : FRF,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 33 019 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-02
Lot nº : 4
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 Septembre 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

JM AUTOMOBILES, ZEI du Wameau 55430 BELLEVILLE SUR MEUSE Code NUTS : FRF,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 35 658 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif, 5, Place de la Carrière, 54000, NANCY,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles L551-1, R551-1 et R421-1 du Code de la Justice Administrative.

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

SEISAAM - Services Achats, Allée Françoise DOLTO - BP 60506, 55000, BAR LE DUC, Téléphone : (+33) 3 29 45 12 31, Courriel : accueil@seisaam.fr

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

07 Décembre 2022

Avis à proximité :

CODECOM Pays de Stenay et Val Dunois

MARCHÉ DE RÉNOVATION DU PARC D'ECLAIRAGE PUBLIC POUR LES COMMUNES DE DUN-SUR-MEUSE ET MONT-DEVANT-SASSEY

Date limite de dépôt :
30/05/2025 à 12h00

Commune d\'Ancerville

TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ORGUE RICHARD DE L'EGLISE SAINT-MARTIN D'ANCERVILLE

Date limite de dépôt :
10/06/2025 à 12h00

Mairie des Hauts de Chée

Marché de travaux pour la REHABILITATION DE DEUX BATIMENTS COMMUNAUX - REHABILITATION DE L'ANCIENNE MAIRIE ANNEXE DE LOUPPY SUR CHEE EN UNE SALLE POLYVALENTE ET UN GITE

Date limite de dépôt :
02/06/2025 à 12h00

CODECOM Pays de Stenay et Val Dunois

Entretien voirie 2025

Date limite de dépôt :
30/05/2025 à 12h00

OPH de la Meuse

Réhabilitation de 32 logements individuels 1 à 27 rue Robert Enard et 2-4 rue de la Corvée des Moines - 55200 COMMERCY.

Date limite de dépôt :
04/06/2025 à 15h00

SIAEP GINCREY-MAUCOURT

Étude diagnostique des réseaux et ouvrages d'eau potable pour le Syndicat des Eaux de Gincrey-Maucourt. Code CPV : 71300000-1, Services d'ingénierie.

Date limite de dépôt :
18/06/2025 à 12h00

Mairie de LE BOUCHON SUR SAULX

Aménagement d'espaces publics

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 12h00

Codecom Pays de Montmédy

Restauration scolaire.

Date limite de dépôt :
26/05/2025 à 16h00

Mairie de Tronville en Barrois

Aménagement de continuités piétonne et cyclable le long de la RD 120A

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 12h00

CODECOM Pays de Stenay et Val Dunois

Maitrise d'oeuvre pour l'extension de la déchèterie à Stenay

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 12h00

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