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Evaluations 2023-2024

ATTRIBUTION

SEISAAM

55012 BAR LE DUC

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 08/08/2023

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 55

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

SEISAAM, Numéro national d'identification : 20008438200015, Route de Lochères , 55120, CLERMONT-EN-ARGONNE, Téléphone : (+33) 3 29 45 12 31, Courriel : accueil@seisaam.fr , Fax : (+33) 3 29 45 12 31, Code NUTS : FRF32

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/933538

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

santé

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : EVALUATIONS 2023-2024

Numéro de référence : 2023-02

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 79419000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : EVALUATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SEISAAM 2023-2024

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 168 300 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : EVALUATION HAS 2023.
Lot nº : LOT 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 79419000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE

II.2.4) Description des prestations : EVALUATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES 2023
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
      1. Méthodologie et calendrier / Pondération : 0.30
      2. Expérience / Pondération : 0.30
      3. Référence du prestataire / Pondération : 0.20
Prix :
      1. Prix / Pondération : 0.20

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : EVALUATION HAS 2024.
Lot nº : LOT 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 79419000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE

II.2.4) Description des prestations : EVALUATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES 2024
II.2.5) Critères d'attribution

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6) Enchère électronique :

Une enchère électronique a été utilisée

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S080-240363

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2023-02
Lot nº : 1
Intitulé : Evaluation 2023

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 Juin 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

AUTONOMII, Numéro national d'identification : 80071926200027, 9-11 Avenue du Val de Fontenay 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS tél. : (+33)1-82-83-21-54, Code NUTS : FR107, courriel : contact@autonomii.fr ,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 145 520 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2023-02
Lot nº : 2
Intitulé : Evaluation 2024

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 Juin 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

AUTONOMII, 9-11 Avenue du Val de Fontenay 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS tél. : (+33)1-82-83-21-54, Code NUTS : FR107, courriel : contact@autonomii.fr ,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 22 780 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Nancy, 5, Place de la Carrière, 54000, NANCY, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr Fax : (+33) 3 83 17 43 50, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr .

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles L551-1, R.551-1 et R.421-1 du Code de la Justice Administrative.

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

08 Aout 2023

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